», lequel portable atelier circulait entre les différents collaborateurs de l'atelier sans être affecté spécialement au salarié, et ajoutait que cette note de service prévoyait également plusieurs numéros

U..., ès qualités d'administrateur judiciaire à la procédure de redressement judiciaire de la société Ateliers des Janves, 3°/ la société X...

Jean-Philippe Z..., domicilié [...]                                  , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Atelier métallerie Sud-Est société d'application, SAS, 2°/ à l'AGS CGEA Chalon-sur-Saône

[V] [Y] un permis de construire n° PC 056 069 05 F1050 afin de réaliser un «garage-atelier», créant 58 m² de SHON, comprenant une place de stationnement. Ce permis a été transféré à M.

réparation sur un de ses navires ; qu'il était notamment prévu une "visite" de la pompe de graissage de l'organe de transmission, que la société Coger a déposée pour en effectuer le contrôle dans ses ateliers

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 janvier 1991), qu'un incendie s'est déclaré dans l'atelier de carrosserie de M. Z... alors que son préposé, M.

Perrin, Royere, Lajeunesse, Vergez, Honta (la SCP) de commissaires-priseurs de la vente aux enchères publiques d'un tableau ; qu'inscrit , après expertise, au catalogue de la vente comme étant de l'"atelier

X..., engagé le 14 novembre 1950, en qualité de mécanicien de machines à écrire et à calculer, est devenu en 1971, chef d'atelier réparateur électronique pour être ensuite affecté à sa demande, en 1983

X... a été engagé par la société Ateliers et chantiers de Bretagne, aux droits de laquelle se trouve la société Alsthom Atlantique, en qualité de dessinateur principal, le 22 février 1951 ; qu'il a

, 27 mars 1992), que la société Mailfix, qui avait engagé Mmes B..., X..., A..., C... et Y... en qualité de conditionneuses, a décidé en 1985, dans le cadre d'une restructuration, de supprimer les ateliers

X..., exposant avoir, dans l'un des ateliers de la Maison d'arrêt de Caen où il se trouvait détenu, travaillé pendant trois semaines, au mois de septembre 1990, pour le compte d'une entreprise concessionnaire

nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 avril 1994), qu'invoquant une créance d'honoraires pour une mission d'architecte exécutée en vue de la construction d'un atelier

X..., a été engagé en 1967 par la société Citroën en qualité d'aide comptable d'atelier, coefficient 185 ; que du 1er avril 1990 jusqu'à son départ de la société en 1998, il a occupé les fonctions d'employé

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 février 2022), par un acte du 23 octobre 2010, la société Caisse d'épargne et de prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes (la banque) a consenti à la société L'atelier du

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 février 2020), le 2 mars 1964, la Régie immobilière de la Ville de [Localité 5] (la bailleresse) a donné à bail à [O] [Y] un appartement-atelier d'artiste situé à [Localité

anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Mutuelle des architectes français, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Atelier

Les plaques de marbres devaient, par ailleurs, être emballées par la société ATAIDE FERREIRA en caisses de bois à claire-voie.

CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS ANDRE BORIE FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A ANSELMO, GROS, MAILLET ET ROUX (ATTILIO

été cité devant le tribunal correctionnel pour "avoir à Mauguio, courant 2001 et depuis un temps non prescrit, exécuté des travaux (extension et rénovation d'un ancien mas, création d'un bureau, d'un atelier

2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la maison départementale des personnes handicapées de la Haute-Corse à sa demande de copie du compte rendu du stage qu'il a effectué à l'ESAT « L'Atelier