Général [Localité 2] comparante en la personne de Monsieur [C] [M], suivant pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT

SELARL GARRIGES - GERY - SCHWARTZ INTIMES Monsieur [C] [Y] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 5] [Localité 2] représenté par la SCP MONIN - D'AURIAC

D1998), et de la SCP UGGC AVOCATS (Me Carole PASCAREL) avocat au barreau de PARIS (toque : P261) INTIMES Madame Rachèle X... ... 91310 LINAS représentée et assistée de la SCP MONIN - D'AURIAC

CONVENTION PASSEE ENTRE L'ETAT ET LA SOCIETE DE L'AUTOROUTE ESTEREL-COTE D'AZUR EN VUE DE LA CONCESSION DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EXPLOITATION DES AUTOROUTES AIX-EN-PROVENCE-FRONTIERE ITALIENNE, AUBAGNE-AURIOL

mémoire complémentaire, enregistrés les 23 mars et 23 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE L'IMPERIAL, dont le siège est Centre Commercial 62, rue Vincent Auriol

personne Et : SELARL LGA, en la personne de Me [Z] [X] [Adresse 3] Commissaire à l'exécution du plan représenté par [S] [A], suivant pouvoir En présence du Ministère Public, Représenté par Mathieu AURIOL

RENOUVELLEMENT EXCEPTIONNEL DE LA PERIODE D'OBSERVATION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE * Entre : MINISTERE PUBLIC près le Tribunal Judiciaire d'Angoulême Palais de Justice - [Adresse 1], Représenté par Mathieu AURIOL

article L. 224-2 du code de la route, la suspension du permis de conduire du requérant pour une durée de huit mois au motif que celui-ci avait fait l’objet le 8 mai 2025 à 17 heures 25 sur la commune de Auriol

siège est situé rue du Moulin Paillasson à Roanne (42300), représentée par son président-directeur général en exercice, et la société maison du treizième, dont le siège est situé 154, boulevard Vincent Auriol

tout occupant de son chef d'évacuer, dans un délai de huit jours à compter de la notification de la présente ordonnance, le logement qu'elle occupe au sein de la résidence universitaire Jacqueline Auriol

Considérant ce qui suit : Lors d’un contrôle effectué le 19 juillet à 21h dans les locaux du débit de boisson exploité par la SAS « Marilyn’s Pub » à Auriol, les policiers ont constaté la présence de

B pour une durée de huit mois, à la suite d'une infraction commise le 8 mai 2025 à 17h25, sur le territoire de la commune d'Auriol, consistant en un dépassement de 40 km/h ou plus de la vitesse maximale

Roger K..., domicilié au Crédit Agricole Cours du quatre Septembre à Auriol (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alpha marbre (AM), société à responsabilité limitée domiciliée dans les locaux de la société Athéna, 18, boulevard Vincent Auriol

Jacques Lagare, demeurant chemin n° 13, 64350 Arricau-Bordes, 28 / de Mme Nadia Laidat, demeurant 22, rue Vincent Auriol, clos Henri IV, 64000 Pau, 29 / de M.

qui prononçait la suspension du permis de conduire du requérant pour une période de 7 mois consécutivement à une conduite sous l'empire d'un état alcoolique, infraction commise le 11 octobre 2021 à Auriol

Mme D, professeur certifiée hors classe de mathématiques, est affectée au collège Jaqueline Auriol de Boulogne-Billancourt.

C B, professeur certifié hors classe de mathématiques, est affecté au collège Jaqueline Auriol de Boulogne-Billancourt.

CHILOUX - BOULAY et associés (Maître Alain FISSELIER), avocats au barreau de Paris, Toque : L0044 INTIMES Monsieur [G] [Z] [Adresse 3] [Localité 8] REPRESENTE PAR la SCP MONIN - D'AURIAC

10 juin 2024 par lequel le maire de Fontenay-sous-Bois a délivré à la société civile immobilière (SCI) Habes un permis de construire un immeuble de trois logements sur un terrain situé 72, rue Louis Auroux