. - Constater les retours, en analyser les causes et accuser réception. - Assurer le suivi des emballages. Dans le cadre d'un poste de travail disposant des ressources logicielles, et d'une documentation fiscale.

Article 3

—

Le temps de retour brut, en années, de la variante par rapport au système pressenti, égal au rapport entre la valeur déterminée au 2. a et celle déterminée au 2. f ; 3. h.

Article Annexe 9

—

de la vie quotidienne 32 Activité de prise en charge relative à l'emploi 33 Entretien individuel de relation d'aide dans le domaine social 34 Entretien collectif de relation d'aide dans le domaine social 35 Préparation au retour

Article Annexe I

—

Le raccordement à une nappe d'eau ou au réseau public de distribution d'eau potable doit être muni d'un dispositif anti-retour.

Article 230-3.09

—

Le retour des injecteurs est renvoyé à la caisse à combustible. En l'absence de caisse journalière, il est installé une pompe de gavage. Cette pompe peut être attelée au moteur thermique.

Article 228-4.17

—

Lorsque le circuit est conçu de manière à permettre l'alimentation en retour, le câble d'interconnexion doit également être protégé au moins contre les courts-circuits au niveau du tableau de secours. 7.

Article 1

—

Les modalités de retour à l'équilibre financier donnent lieu à la signature d'un avenant au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens prévu à l'article L. 6114-1 du même code.

Article 4

—

terroristesSavoir cultiver son comportement heureDétecter et prévenir : les bons réflexes face aux menaces terroristesCapacité de détection et d'analyse des comportements suspects heureSavoir entretenir sa culture de la sécuritéSavoir utiliser le retour

Article R861-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 11

Code de la sécurité sociale

133 de la loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 ; 19° L'allocation prévue à l'article L. 5131-6 du code du travail ; 20° L'allocation journalière de présence parentale prévue à l'article L. 544-1 ; 21° L'aide personnalisée de retour

Article ANNEXE

—

Retour Renvoi d'un produit thérapeutique annexe au fabricant, importateur ou distributeur, que le produit thérapeutique annexe présente ou non un défaut de fabrication.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Le transport en retour des supports de charges vides fait l'objet d'un contrat de transport distinct.

LEGIARTI000050799915

—

. § 2 – Certaines règles d’indemnisation sont ajustées pour mieux tenir compte de la situation des publics les plus fragiles sur le marché du travail, sans remettre en cause les principes fondamentaux des réformes précédentes visant à inciter au retour

Article Annexe Ib

—

Activité 4 : Le suivi du transport routier de marchandises TÂCHES COMPÉTENCES COMPORTEMENTS SAVOIRS A4T1 - Le suivi de l'envoi des marchandises et du retour des emballages A4T1C1 - Compléter le dossier de transport relatif à un envoi

LEGIARTI000050867436

—

. § 1er bis - Cas d'un demandeur d'emploi radié en application du f) du 3° de l'article L. 5412-1 du code du travail La reprise du versement du reliquat de droits à l'allocation d'aide au retour à l'emploi pour le demandeur d'emploi radié en application

Article 221-II-1/09

—

D'autres puisards (par exemple les caisses de retour d'huile de graissage sous les machines principales) peuvent être autorisés par l'Administration, si elle estime que les dispositions d'ensemble assurent une protection équivalente à celle que fournit

Article 7

—

. - L'indemnité d'éloignement est payable en deux fractions égales, l'une avant le départ, l'autre au retour, fixées chacune d'après les soldes métropolitaines en vigueur au moment de sa liquidation et en fonction de l'éloignement et de la durée du séjour

Article Annexe 1

—

Données modifiées par le retour au type d'origine : (J.1) Genre national : VP (J.3) Carrosserie nationale : (2) (S.1) Nombre de places assises : (2) 2.

Article Annexe 2

—

Permettre à l'ordonnateur de disposer des éléments de calcul de ce solde restant dû a donné lieu, dans un premier temps, à la création du fichier retour FLUOR.

Article Annexe 7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 69

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Dates de demande d'une aide au retour volontaire et date d'acceptation ou de refus de cette demande ; O. Dates de signature du contrat d'intégration républicaine et de convocation à cette fin. IV.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 83

Arrêté du 12 décembre 1985 précisant les informations devant figurer au rapport prévu à l'article L. 236-4 du code du travail

pour le compte de l'employeur (bien qu'il s'agisse le plus souvent d'accidents de la circulation, comme dans le cas des accidents de trajet, il faut les distinguer de ces derniers, qui ne concernent que les accidents survenus lors des trajets aller-retour

Page 46 · 1 147 résultats

← Précédent Suivant →