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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2301120_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Besse, - et les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307342_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. D C et M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307472_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Besse, - les observations de M. Rosier, rapporteur public, - et les observations de Me Blin, représentant M. C et Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2305463_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504760_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2505082_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Besse, président‑rapporteur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505488_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Besse ; - les observations de M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2605386_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Besse, magistrat désigné, - et les observations de Me Neraudau, substituant Me Renaud, avocat de M. B..., - l’OFII n’étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2606741_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Besse, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes en référé.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216461_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Besse a été entendu au cours de l'audience publique, et les observations de Me Jeanneteau, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216466_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Besse a été entendu au cours de l'audience publique, et les observations de Me Jeanneteau, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2202771_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Besse, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Berlottier, substituant Me Bracq, pour M. A et Me Walgenwitz pour les Hospices civils de Lyon.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302319_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Besse, président, M. Revereau, premier conseiller, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a314

Appel

7 février 2008

7 février 2008

, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, Madame Annie DABOSVILLE, conseiller, qui en ont délibéré

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2106808_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Besse, les parties n'étant quant à elles pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2314209_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. E B C, Mme D C, M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2314211_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2308254_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2405255_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500016_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Besse, président-rapporteur, - et les observations de Me Lietavova, représentant Mme A....

Source officielle

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