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976 résultats pour « Carbonell »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0421DEC007287401

Admin. suprême

21 avril 2015

21 avril 2015

Carbonneau and Mr J. M. Bruns, and by Mr M. Chabashvili, a lawyer practicing in Tbilisi. 2.

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b39d1bc2605de4b4d2b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

FINEST BAKERY INGREDIENTS [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Philippe ROZEC, Plaidant/Constitué avocat au barreau de PARIS et par Me Sandrine AZO carbinet DE PARDIEU BROCAS MAFFEI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1110JUD000530111

Admin. suprême

10 novembre 2020

10 novembre 2020

  Carbonneau, lawyer, authorised to practise in France. Mr   A.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0608DEC004628609

Admin. suprême

8 juin 2010

8 juin 2010

Carbonelli, a lawyer practising in Brescia. A.     The circumstances of the case The facts of each case, as submitted by the applicants, may be summarised as follows. 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0731JUD004221198

Admin. suprême

31 juillet 2001

31 juillet 2001

témoignages   ; qu’il incombait par ailleurs au magistrat de vérifier l’identité des victimes dont le corps de l’une d’elle, enfouie sous les gravats de plusieurs étages avait été entièrement carbonisé

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0206DEC001581916

Admin. suprême

6 février 2018

6 février 2018

Selon le diagnostic posé par les médecins de cet établissement, il avait subi, par l’effet du carbonate de calcium, une brûlure chimique grave (5 e degré) à l’œil droit ainsi qu’une lésion épithéliale

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0110JUD003781903

Admin. suprême

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Carbonneau, a lawyer practising in Patterson (USA), and Mr R. Khachatryan, a lawyer practising in Yerevan. The Armenian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr   G.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69721202cdc6046d473c7bb1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

qu'elles ne correspondent pas à la fonction d'absorption de l'eau, qui tient d'ailleurs plus de la destination que des caractérisques convenues, et elle n'a pas caché les risques d'efflorescence et de carbonatation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310248

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

analyse des eaux souterraines en vue de vérifier, notamment, « l'agressivité vis-à-vis des bétons selon la norme P18-011 (mai 1985) : sulfates, magnésium, calcium, ammonium, PH, CO2 agressif et carbonates

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201254

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

disconnecteur et sans débranchement de la batterie, que s'il y avait dans ce roll SAV quatre appareils dotés de batteries : la tondeuse, un aspirateur balai et deux PC, les analyses des vestiges carbonisés

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2002638_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Le second expert préconise, pour le traitement du phénomène de corrosion des fers, la carbonatation du béton d'enrobage des aciers sur l'ensemble des façades du centre culturel, travaux qu'il évalue à

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042543665

Admin. suprême

19 novembre 2020

19 novembre 2020

plan économique à moyen et long termes (...) / II. - Le décret fixant la stratégie bas-carbone répartit le budget carbone de chacune des périodes mentionnées à l'article L. 222-1 A par grands secteurs,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0706DEC001496789

Admin. suprême

6 juillet 1995

6 juillet 1995

graves se sont déjà produits par le passé, le plus grave le 26 septembre 1976 lorsque "la tour de lavage des gaz de synthèse d'ammoniaque" a explosé, laissant échapper environ 10 tonnes de solution de carbonate

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC002906408

Admin. suprême

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Son corps, à demi dénudé et en partie carbonisé, gisait à une vingtaine de mètres en contrebas d’une route isolée.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c3d45993e17a637920569b

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

« La réaction naturelle du zinc aux agressions atmosphériques provoque la création de carbonate basique de zinc et d'hydroxyde de zinc dans les zones en contact (appelé vulgairement la rouille blanche

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

670f58634ad0d5ee7d7e5dea

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La réception, avec réserves, a eu lieu par procès-verbal du 14 décembre 2015, mentionnant : « présence de microfissures sur l'ensemble des façades, traces blanches sur la façade sud suite carbonatation

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2303252_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

actuelle sont elles-mêmes négligeables par rapport à l’épaisseur de cinq centimètres d’enrobage des aciers par le béton qui est destinée à assurer la pérennité de l’ouvrage face à l’érosion et la carbonation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00383

Cassation

7 juillet 2020

7 juillet 2020

L'Afssaps, de son côté, dans son courrier du 9 décembre 1999, nous demande de remplacer le corail par un carbonate de CA de synthèse.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103807_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

pénétromètre dynamique effectués par le bureau d'étude Ginger que la structure du sol au droit du site, constituée d'argiles beiges avec inclusions de craie jusqu'à 5 mètres de profondeur et d'horizons plus carbonatés

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170830

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

2016 relative au marché de gestion de 6 aires d'accueil des gens du voyage ; b) BC 16-11-01-15 du 1er décembre 2016 relative au marché 2016-044 « Etude d'évaluation environnementale du PLUi et bilan carbone

Source officielle

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