AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre thérapeutique et chirurgical Chénieux, société anonyme, dont

Viricelle, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Papeete, 28 mai 1998), que Mme X..., libraire dans un centre commercial

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Centre d'accueil et de soins de Conteville-lez-Boulogne - Foyer JM

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X..., qui a été employée, entre le 1er mars 1989 et le 16 avril 1992, en qualité d'animatrice d'activités nautiques et de découvertes au Centre

Comté de Washue, Névada (Etats-Unis), alors, selon le moyen, d'une part, que la cour d'appel n'a pas répondu à ses conclusions par lesquelles "il justifiait de sa résidence aux Etats-Unis où était le centre

Buffet, conseiller, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat du Centre nautique de Marennes-Chassiron, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le centre chirurgical Saint-Gérard, société anonyme, dont le siège est J.H.

deux branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué ( Lyon, 21 janvier 1999) de l'avoir déboutée de sa demande tendant à obtenir de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Centre

consécutif au décès de son père et sur l'indemnité compensatrice des frais de garde, sa mère agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils a fait assigner la CRMA de Centre

, la décoration et la mise en place de services (espace accueil etc) dans le centre commercial tel que défini en préambule du présent bail.

(Val-de-Marne), 8°) de la société Renaudat Centre, dont le siège est ...

assureur, alors, selon le moyen, que dans le cas où un stagiaire de la formation continue victime d'un accident pendant son stage est, dans le même temps, lié par un contrat de travail à un employeur, le centre

X... a été engagé en qualité de chirurgien-dentiste par la Mutualité Française du Cher, aux droits de laquelle vient la Mutualité Française Centre Val-de-Loire, afin d'exercer au centre de santé de [..

décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale du 27 novembre 2003, se définit comme le lieu où l'intéressé a fixé, avec la volonté de lui conférer un caractère stable, le centre

[Q] pour le représenter sur le formulaire de déclaration de revenus souscrit le 28 avril 1993 auprès du centre des impôts non résidents ; que pour juger néanmoins la notification régulière, la cour d&apos

Joinville Le Pont (Val-de-Marne), chemin de Halage, péniche Zélido, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (audience solennelle), au profit : 1 / de la société Centre

X..., de Me Vincent, avocat du Centre de recherche et de lutte contre le cancer Paul Y..., les conclusions de M.

X..., de Me Guinard, avocat de la société civile immobilière (SCI) Centre commercial La Soulane, les conclusions de M.