CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 899 résultats pour « Crevon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a1c

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a71

Appel

11 septembre 2020

11 septembre 2020

Claude Creton, président de chambre, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par, Mme Christine Barberot, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b6a

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

Claude Creton, président, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère. Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b85

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Claude CRETON, président Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Monique CHAULET, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, conseillère, dans

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:230

CJUE

23 mai 1985

23 mai 1985

. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Pretura unificata di Cremona - Italien. # Medansvarsafgift - indikativpris for mælk. # Sag 179/84.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006616

Admin. suprême

15 juin 2007

15 juin 2007

cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2001 dans les rôles de la commune de Dizy, à raison des bâtiments sous-loués à la SCI Terre de Crayon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2104472_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Par une ordonnance du 4 août 2022, la juge des référés a, sur la requête de l'association syndicale autorisée (ASA) des arrosants de Craponne, étendue les opérations d'expertise au contradictoire de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2400522_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

résultant d'une perte de chance en lien direct et certain avec la prise en charge inadaptée dont elle a fait I 'objet par le service des urgences de l'hôpital d'Uturoa pour l'extraction des épines d'oursin crayon

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007651213

Admin. suprême

12 janvier 1977

12 janvier 1977

COMMISES, SELON LA REQUERANTE, PAR LE SERVICE DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE ; QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A REJETE LADITE DEMANDE ; CONSIDERANT QU'EN ADMETTANT MEME QUE LE SERVICE DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE DE CREON

Source officielle
CC

soc

613723dfcd5801467740f4c2

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

Créon, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 2000 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2303941_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

B A a demandé l'octroi de la prime de transition énergétique dite " MaPrimeRénov " dans le cadre de travaux de rénovation d'un logement situé 19 rue Raoul Follereau à Créon-d'Armagnac (40240) dans le département

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX00194_20220624

Admin. Appel

24 juin 2022

24 juin 2022

communes du Créonnais a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal, en tant qu'elle classe en zone agricole les parcelles AI numéros 459, 465 et 466 situées sur le territoire de la commune de Créon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2203003_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Saint-Germain du Puch a délivré un permis de construire et une autorisation de travaux à la SCI CASK pour la construction d'un centre de soin laser et de médecine esthétique sur un terrain situé 6 route de Créon

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0df31cdc6046d47daa615

Commerce

19 mars 2026

19 mars 2026

[W] [X] (DIRIGEANT) [Adresse 5] SCI CREON [Adresse 6] comparant par M. [W] [X] (DIRIGEANT) [Adresse 7] SARL [Adresse 8] BOULOGNE [Adresse 9] SARL SEL INVEST [Adresse 4] comparant par M.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2021:160

droit européen

24 mars 2021

24 mars 2021

#Creaton South-East Europe Kft. mod Den Europæiske Unions Kontor for Intellektuel Ejendomsret.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10588

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

J..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2014 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Crenove, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1027DEC003990698

Admin. suprême

27 octobre 1998

27 octobre 1998

suivante :     Le grief de la requérante porte sur la durée d'une procédure civile, relative à une opposition à une injonction de payer, qui a débuté le 21 avril 1992 devant le tribunal de Crémone

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000020869143

Admin. suprême

5 mai 2009

5 mai 2009

Vu la requête, enregistrée le 27 avril 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Jeanne A, élisant domicile chez Me Paulhac 9, rue Ernest Cresson à Paris (75014) DEMEURANTDélisant

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d21e99cdc6046d472e8587

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Partie défenderesse : assistée du Cabinet de CHAUVERON, [Localité 3]-RADOT – LECOMTE- FOUQUIER représenté par Maître Christophe FOUQUIER, avocat et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d4aed4cdc6046d476058c9

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

SAS [J] & CHATEL, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 957501034 Partie défenderesse : représentée par Me Stéphanie d'HAUTEVILLE, avocat et comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL CRESSON

Source officielle

Page 46 sur 145

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC124 résultats

Journal officiel
Radiations

Crevon, Jérémy, Alexandre

SIREN 845338748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

13/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AU FOURNIL DE CREVON

SIREN 504404393Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

04/09/2026

Voir →

Créations

CREVON, Antonin, Joël, Gérard, Nicolas

SIREN 107190977Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

21/07/2026

Voir →

Radiations

Crevon, Gérard

SIREN 988226510Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

08/07/2026

Voir →

Radiations

Crevona

SIREN 983824459Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

21/05/2026

Voir →