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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2113409_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
il se prévaut n'est pas sérieusement contestable dans son principe comme dans son montant ; il a subi des conditions indignes et dégradantes de détention au sein de la maison d'arrêt du Mans-Les Croisettes
Source officiellesoc
6137210dcd580146773f09a8
11 mai 1989
11 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée VEDETTES DU VAL DE SEINE, Croisières Touristiques
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61433
1 septembre 2022
1 septembre 2022
cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [X] [T], domiciliée [Adresse 2], exerçant sous l'enseigne "Cabinet [X] [T]", 2°/ à la société Lava Croisières
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b994
24 octobre 2001
24 octobre 2001
tourisme du magazine Femme actuelle, a été licenciée pour faute grave le 27 mai 1997 pour avoir utilisé ses fonctions afin de bénéficier à titre personnel, pendant ses congés du mois de mars 1997, d'une croisière
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023218795
8 décembre 2010
8 décembre 2010
personne, un magasin d'électroménager, quatre magasins d'équipement de la maison, deux magasins de sports, culture et loisirs, un magasin de téléphonie et un opticien, dans le parc d'activités Les Croisières
Source officielleétrangers JU
DTA_2601163_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Cristille, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 8 avril 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience.
Source officiellecr
613725dccd580146774210f9
19 décembre 2001
19 décembre 2001
. ; " qu'il apparaît peu raisonnable d'imaginer qu'une plage de 33 mètres de long et de 32 mètres de profondeur, particulièrement bien exposée sur la Croisette, à proximité du Palais accueillant le
Source officiellesoc
6079b1709ba5988459c52221
10 janvier 1995
10 janvier 1995
Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-14-2 et R. 436-4 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., au service de la société Aux Galeries de la Croisette, en qualité de caissière, et déléguée
Source officielle3ème chambre
DTA_2301563_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Cristille, président, Mme Duval-Tadeusz, première conseillère, Mme Gibson-Thery, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025.
Source officielle2e Chambre
5fdd3c2e990a1ba4a7fe2b94
27 septembre 2018
27 septembre 2018
. *** EXPOSE DE L'AFFAIRE La société COMPAGNIE DU PONANT exploite le voilier « Ponant '' et 4 navires de croisières.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210066_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
les émissions de polluants, notamment l'oxyde d'azote ; - l'ouverture d'un terminal de connexion électrique des navires à quai (CENAQ) du Cap Janet et le raccordement électrique des paquebots de croisière
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616246c8af0a1de0eb1b653e
31 mars 2014
31 mars 2014
. ************* EXPOSE DU LITIGE : La société Schiffarhrtsgesellschaft Princesse de Provence avait pour activité le transport à titre touristique de voyageurs à bord du bateau de croisière fluviale
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007842229
21 décembre 1994
21 décembre 1994
Vu la requête, enregistrée le 20 juin 1991 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme X... demeurant à Croisilles, 61230 Gacé ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler
Source officiellesoc
61372315cd58014677405307
20 mai 1998
20 mai 1998
Jean-Pierre Z..., demeurant 40, domaine la Croix de Pierres Croisilles, 28210 Nogent-le-Roi, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 10 avril 1997 par le conseil de prud'hommes de Chartres, au
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2523639_20260213
13 février 2026
13 février 2026
A..., représenté par Me Croizille, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 novembre 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis portant obligation de quitter le territoire français
Source officielle2e chambre sociale
6285e13d6a1876057df5d396
18 mai 2022
18 mai 2022
Début juin 2014, le navire a quitté le port du [Localité 5] et a initié une croisière en Europe du sud.
Source officielleChambre 3 A
63cb92cc9c02507c9078dd32
16 janvier 2023
16 janvier 2023
MINUTE N° 23/48 Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER - Me Anne CROVISIER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501535_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Cristille, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501678_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Cristille, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501793_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Cristille, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
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