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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6629f368dc6faf00095888eb
3 avril 2024
3 avril 2024
d'eau et du coin cuisine, remplacement de la robinetterie de l'évier, pose d'un meuble sous évier, modification du cloisonnement renfermant les colonnes et chutes dans la salle d'eau, le tout sous
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Stephan MULLER, avocat au barreau de TOULONc/DEFENDERESSE
6620125df05edb385fb2a315
16 avril 2024
16 avril 2024
CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE [Localité 3] dispensée de comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 07 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01733_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ozenne, - et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Une note en délibéré, présentée pour M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01235_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bahaj, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, et les observations de Mme A....
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01541_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02389_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.
Source officielle19ème chambre civile
668596df1d2b47a9d8cc0fed
2 juillet 2024
2 juillet 2024
C0689 DÉFENDERESSES La SOCIÉTÉ AXA FRANCE IARD [Adresse 9] [Localité 16] ET La SOCIÉTÉ SODISTOUR exerçant sous l’enseigne TOURISTA VACANCES [Adresse 7] [Localité 11] Représentées par Maître Laure FLORENT
Source officielleCour d'Appel
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8 juin 2017
8 juin 2017
représenté par Me Florent ESQUIROL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Madame Danièle Z... épouse X... née le [...] à Alger (99) de nationalité Française [...]
Source officielleRétentions
62736a92a58162057dac6728
4 mai 2022
4 mai 2022
[S] [N], interprète assermenté en langue arabe D'AUTRE PART : 1°) LE PREFET DU TARN Représenté par Monsieur [Z] [W], dûment habilité, 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63d37aafd1bc2605de4b4ac0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
GENERALI IARD [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 assistée par Me Florence LOTY-PORZIER, avocat
Source officielleVentes
678170846d34da2cbdcd96d0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représenté par la société FRANCE TITRISATION, venant aux droits du Fonds commun de titrisation FEDINVEST et du CREDIT FONCIER DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
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22 janvier 2024
22 janvier 2024
ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Victoria RENARD, Greffière, lors des débats et de Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6538b3fd7ffc2c8318ee00b9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
* * * FAITS ET PROCÉDURE: La SAS MMG, créée en 1995, exploite un fonds de commerce de restaurant et salle de spectacle sous l'enseigne " Le Réservoir ".
Source officielle3e Chambre A
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18 mai 2017
18 mai 2017
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Mars 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence
Source officielle3e Chambre A
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7 juin 2018
7 juin 2018
La Cour était composée de: Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Rapporteur Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle11e Chambre B
61630b6342de3d260b99316e
19 avril 2012
19 avril 2012
La Cour était composée de : Madame Marie Chantal COUX, Président Monsieur Michel JUNILLON, Conseiller Madame Marie-Florence BRENGARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle11e Chambre B
61631f498007cf6451ddcc68
9 février 2012
9 février 2012
La Cour était composée de : Madame Marie Chantal COUX, Président Monsieur Michel JUNILLON, Conseiller Madame Marie-Florence BRENGARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
652f7930b053208318995bd7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre, Madame Florence MATHIEU, conseillère, Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER : Madame Yelena
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300359
25 mars 2015
25 mars 2015
repentir et peuvent la débouter de sa demande en paiement d'une indemnité d'éviction ; qu'en l'espèce, le preneur du bail commercial du 1/ 07/ 1990 relatif aux locaux de restaurant-pizzeria sis à Florange
Source officielle1ère chambre civile B
5fdbba49b1000f9971254833
5 février 2019
5 février 2019
publique : 08 Janvier 2019 Date de mise à disposition : 05 Février 2019 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Michel FICAGNA, conseiller - Florence
Source officiellePage 46 sur 123