Lot Quantité définie d'une matière première, d'un produit fabriqué ou préparé en une opération ou en une série d'opérations, telle qu'elle puisse être considérée comme homogène.

Article Annexe II

—

Numérotation Une numérotation dans une série continue, définie par chaque réseau et centre non rattaché, figure en haut du procès-verbal.

LEGIARTI000023732833

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Prissé, Pruzilly, Remigny, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Rosey, Royer, Rully, Saint-Albain, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Boil, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Désert, Saint-Gengoux-de-Scissé, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Gilles

Article Annexe III

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Surfaces de dégagement A chaque aire d'approche finale et de décollage correspond une série de surfaces de dégagement qui définissent l'espace aérien avoisinant qu'il convient de garder libre de tout obstacle.

Article Annexe III

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De manière générale : - dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite ; - dans le cas d'une autosurveillance permanente (au moins une mesure représentative par jour), 10 % de la série

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

Les bâtiments qui servent aux exploitations rurales tels que granges, écuries, greniers, caves, celliers, pressoirs et autres, destinés, soit à loger les bestiaux des fermes et métairies ainsi que le gardien de ces bestiaux, soit à serrer les récoltes

Article Annexe I

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Pour chacune des trois séries de résultats d'essai pour les concentrations 0,75 mg/l et 1,50 mg/l, le dispositif ne doit pas passer dans un état de déblocage. 3.A.11. Cycles de températures.

Article Annexes

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ayant une influence sur la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc. 7.2 Afin de vérifier la conformité exigée au paragraphe 7.1 ci-dessus, on procédera à un nombre suffisant de contrôles par sondage sur les véhicules de série

Article Annexe

—

-Toute modification des caractéristiques physiques ou dimensionnelles des pièces de l'arme ou de l'engin fabriqué en série oblige le constructeur à soumettre à nouveau l'arme ou l'engin, ainsi modifié, à l'épreuve d'homologation de type. Art. 10.

Article 1

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pour l'ensemble du traitement prescrit par un acte médical quelle que soit la durée de ce traitement, dès l'instant qu'il remplit les conditions d'ouverture du droit à la date à laquelle a été effectué l'acte médical lorsque ce traitement comporte une série

Article 14

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La demande précise l'affection au titre de laquelle l'assuré bénéficiait de l'exonération prévue au 3° de l'article L. 160-14 du code de la sécurité sociale ; 8° A l'occasion de tout acte ou série d'actes inscrits sur la liste mentionnée à l'article R

Article Annexe III

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Il répond à une série de questions qui visent à évaluer ses compétences à : - repérer et relever des informations dans une documentation, - établir des relations entre les documents, - utiliser des connaissances sur le programme.

Article Annexe 5

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Les portes, rideaux et volets doivent avoir fait, préalablement à leur essai de résistance au feu, l'objet d'une série de manœuvres ouverture/fermeture.

Article R20-44-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 74

Code des postes et des communications électroniques

et L. 34-9-3. 13° Elle procède aux visites de contrôle des navires, pour les questions radioélectriques. 14° Elle organise les examens donnant accès aux certificats d'opérateur des services d'amateur, délivre les certificats et les indicatifs des séries

Article Annexe

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laboratoire des établissements d'enseignement B-C 20 935 Fonctions d'encadrement ou très spécialisées (classes préparatoires aux grandes écoles, sections de techniciens supérieurs et classes préparant aux baccalauréats de la série

Article Annexe 3 bis

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moteurs des véhicules (annexe III du règlement 1230/2012/UE) ; - l'attribution du caractère hors route, pour les véhicules non conformes aux paragraphes 4. 2a ou 4. 3a de la partie A de l'annexe II de la directive 2007/46/CE. (5) A l'exception de la série

Article 1

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Pyrénées Centre ; Lycée Turgot, Greta du Limousin V Agent de stérilisation en milieu hospitalier 331s 5 ans Groupement d'intérêt public-Formation et certification pour l'insertion professionnelle de Toulouse (GIP FCIP de Toulouse) IV Modéliste série

Article 2

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Pour le présent arrêté, les récipients mobiles ne sont pas considérés comme des citernes ; - classe d'émulseur : classe de performance d'extinction définie selon la série de normes NF EN 1568 (version d'août 2008) qui servent à la détermination des taux

LEGIARTI000035301992

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Gestion du générateur de nombre aléatoire -la surveillance de la série de nombres ; 11.5.2.11. Gestion de la journalisation technique et fonctionnelle Article 12 12.1.

Article Annexe III

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