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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
63d8c0a22182c005de24d213
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre et Madame ,Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire r, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de:
Source officielleChambre Civile
66975e9e92a5b3e8ade13f10
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Lors du délibéré, au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, présidente de chambre et Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont rendu compte des débats
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194babf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 06 janvier 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 11 Mars 2025 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat
Source officielleChambre Civile
6864c05917fdd29c2965178a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
des débats à l'audience publique du 19 Mai 2025 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, président de la collégialité, en charge du rapport, et Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielle8e Chambre A
603681e5575dd92527699ede
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Ce choix implique que le locataire se donne les moyens d'effectuer l'opération de levage et manutention sous sa seule responsabilité, en plaçant le grutier sous l'autorité d'un chef de manoeuvre qualifié
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8b63d497adffda4039
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[I] [U], grutier mis à disposition de la société [6]. Il ressort de ce document que « M.
Source officiellePôle social
677ecc49b01eea4cf01a3247
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AMIABLES ET JUDICIAIRES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Valérie GRULIER
Source officielleChambre sociale
642fb794cece1704f5747931
6 avril 2023
6 avril 2023
[L] [J] (le salarié), embauché au sein de la société [3] (l'employeur) en qualité de grutier, a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie [Localité 2] (la caisse ou l'organisme social) faisant état
Source officielleSécurité sociale
6032867b42844fba2f285d13
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Monsieur [W] [R] a été embauché le 28 Février 2011 par la Société PROMAN EMPLOIS INTERIMAIRES en qualité de grutier au sol pour être mis à la disposition de la société GIRAUD PERE ET FILS, entreprise utilisatrice
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162a32536ab09eb9a2fd815
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Il a travaillé sans discontinuer pour cet organisme de 1981 à 2007, uniquement pour faire passer des tests psychotechniques aux professionnels des transports caristes, grutiers, pontiers et à compter de
Source officielle9e Chambre B
6162cc30fea1086acdbe41b8
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Ce document ajoute qu'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque pour le personnel exerçant des emplois tels que grutiers, chefs d'équipe, contremaîtres, chefs de service, personnel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00771
23 septembre 2014
23 septembre 2014
leur livraison le 18 septembre 2007 à l'aéroport de Nice, qui ont été révélés lors de l'enlèvement de leur emballage ; qu'il est établi que les dommages sont imputables à une erreur de manutention du grutier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01572
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Il a travaillé sans discontinuer pour cet organisme de 1981 à 2007, uniquement pour faire passer des tests psychotechniques aux professionnels des transports caristes, grutiers, pontiers et à compter de
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2100657_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée les 12 janvier et 3 février 2020, la société Paris Low Cost, représentée par Me Gruau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 novembre
Source officielleChambre Civile
64acf3f503c09105db6c058a
10 juillet 2023
10 juillet 2023
DE CLÔTURE du : 20 mars 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 09 Mai 2023, à 14 heures, devant Madame Laure-Aimée GRUA
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdc03b7a19846e2d0a376
24 septembre 2018
24 septembre 2018
l'Hôtel de Ville 97110 POINTE A PITRE non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mars 2018, en audience publique,devant la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94312
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Par avis du 17 septembre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre
Source officielleChambre des Urgences
63c8eef6dc5b777c90992fa9
18 janvier 2023
18 janvier 2023
application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
652f78f9b053208318995ab7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
SOUSA, Conseiller, a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
63d8c0a22182c005de24d20d
23 janvier 2023
23 janvier 2023
CLÔTURE du : 08 novembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officiellePage 46 sur 70