AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e201e0cdc6046d478de36f
13 avril 2026
13 avril 2026
Attendu que, bien que régulièrement convoquée, la défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle ; Attendu que la demande en paiement provisionnel apparaît régulière, recevable et fondée comme
Source officielleJAF Cab 7
695c3f1b75782d5f06e72252
5 janvier 2026
5 janvier 2026
premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Madame [M], [V] [P] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 8] demeurant [Adresse 10] [Localité 5] ayant pour avocat Me Isabelle
Source officielle2ème Chambre
69ceb405cdc6046d47e5a7f4
1 avril 2026
1 avril 2026
N° RG 25/01237 - N° Portalis DB2M-W-B7J-D6N4 N° : DIVORCE Monsieur [S] [M] [F] [R] C/ Madame [I] [W] [P] [B] épouse [R] COPIE EXECUTOIRE DÉLIVRÉE LE : /04/2026 à ME ISABELLE QUOIZOLA
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b17189cdc6046d4748afc3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
JUGEMENT DE FIN D'EXECUTION DU PLAN SAS LA RUCHE A VELOS A l'audience du mercredi 17 septembre 2025 où étaient présents et siégeaient Monsieur Jean-Pierre MELLIER, Président de Chambre, Madame Isabelle
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c61a36cdc6046d471fdca3
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRANSPORTS LOCATION, [Adresse 1], [Localité 1] Comparante d'une part, En présence de : Maître, [Y], [I], [Adresse 2], [Localité 2] d'autre part, Composition du tribunal lors des débats : Président : Isabelle
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389975
18 avril 2024
18 avril 2024
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389977
18 avril 2024
18 avril 2024
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
Source officielle1ère chambre
686766fd7c03803a32c271d9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Localité 5] INTIMÉS LE TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, Isabelle
Source officielleJAF Cabinet 4
686d7da9a2273490db10dc6c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
sans audience, conformément aux dispositions de l’article 799 du Code de procédure Civile, par mise à disposition au greffe le 07 JUILLET 2025, date mentionnée dans l’ordonnance de clôture. signé par Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a5098ed4b8b7546a98
8 juillet 2024
8 juillet 2024
- mis en délibéré au 11 Septembre 2024, date avancée au 05 Juillet 2024 - signé par Monsieur Michel RISPE, Président de chambre, et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière.
Source officielle2ème chambre civile
6a10b873cdc6046d479cb7e5
18 mai 2026
18 mai 2026
RG 25/02062 - N° Portalis DBYT-W-B7J-FULD ============= [A] [Q] épouse [N] C/ [Z] [J] [S] [F] [N] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Isabelle
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008233937
28 octobre 2005
28 octobre 2005
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 décembre 2004 et 4 mars 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Isabel X, demeurant Centre de Détention
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491694.20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Délibéré à l'issue de la séance du 26 septembre 2024 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.
Source officielleChambre 1-5
6870a4bc05f84751fcf0f5d3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Isabelle PARENT,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0605DEC005796410
5 juin 2012
5 juin 2012
Le 30 mars 2012, la lettre est bien parvenue au requérant qui n’y a pas répondu.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0703DEC000492308
3 juillet 2012
3 juillet 2012
La lettre est bien parvenue aux requérants qui n’y ont pas répondu.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1016DEC002657205
16 octobre 2012
16 octobre 2012
La lettre est bien parvenue au requérant qui n’y a pas répondu.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0703DEC003052408
3 juillet 2012
3 juillet 2012
Le 23 mai 2011, cette lettre est bien parvenue à l’adresse de l’avocat du requérant mais est demeurée sans réponse.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0605DEC003833307
5 juin 2012
5 juin 2012
La lettre est bien parvenue à la société requérante qui n’y a pas répondu.
Source officielleCTX Protection sociale
69d6c6afcdc6046d4791a093
8 avril 2026
8 avril 2026
ROQUES, 1ère Vice Présidente Jean-Christophe DURIEUX, Assesseur, représentant les travailleurs salariés Dominique BISSON, Assesseur, représentant les travailleurs non-salariés qui en ont délibéré.
Source officiellePage 46 sur 1284
10PP Coworking, BION, Isabelle, JOURDY
11/10/2022
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BION, Sylvie, Paulette, Bernadette, Isabelle, FAUCON
22/08/2013
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PRESSE LIBRAIRIE ALYRE, BION, DEGOULANGE, Dominique Jean Claude, Isabelle Nicole, RENAULT
19/01/2010
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