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2 004 résultats pour « Jean-Jacques MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90af3

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

HOCQUARD de la SCP HOCQUARD & ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS, toque : P0087) substitué à l'audience par Me Françoise MARTIN avocat au barreau de Paris, toque P0087 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c53d

Appel

20 août 2008

20 août 2008

représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de la SCP MARTIN & ASSOCIES, avocats BARCLAYS BANK PLC EC3P 3 AH Dont le siège social est Lombard Street LONDRES ANGLETERRE représentée par

Source officielle
CC

soc

6137240fcd58014677411be0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Jean-Pierre O..., demeurant ..., 44 / de M. Yves ZW..., demeurant ..., 45 / de M. Bernard ZZ..., demeurant ..., 46 / de Mme Corinne XY..., demeurant Saint Martin, Bât.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd89199

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Madame Martine Marguerite M... épouse Y... née le 31 août 1953 à GUISNES ... Madame Lucette Jeanne Camille P... veuve B... née le 13 mai 1923 à BETHUNE ... S.C.I.

Source officielle
CC

soc

61372273cd580146773fd22d

Cassation

6 juillet 1995

6 juillet 1995

Jean-Jacques O..., demeurant 70 Grand'Rue à Novéant-sur-Moselle (Moselle), 2 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84b

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Monsieur ZZ...Jean-Jacques, le 18 Mai 2007 contre Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c100

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Jean Jacques GLEIZE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Sylvain Y...

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc3b

Cassation

7 novembre 1996

7 novembre 1996

, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de X... *; Statuant sur le pourvoi formé par : - JAMAL

Source officielle
CC

civ3

61372108cd580146773f06f6

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

, Marie Georges Jacques Y..., avec lequel elle demeure à Verreins par Saumur (Maine-et-Loire), défenderesses à la cassation.

Source officielle
CC

soc

61372351cd5801467740835c

Cassation

20 mai 1999

20 mai 1999

Jean-Baptiste A..., demeurant tous trois place du Mail, 42700 Firminy, 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372419cd5801467741244a

Cassation

12 juin 2002

12 juin 2002

Martin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Villien, Cachelot, Mmes Lardet, Gabet, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, Nési, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91efc

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Jean Pierre SZYSZ, Conseiller Conseiller : M. Michel CARRUE, Conseiller Conseiller : M. Jacques ROUSSEAU, Conseiller Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92359

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Greffier : Mme Martine LARRIEU, Greffière.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007688315

Admin. suprême

17 novembre 1982

17 novembre 1982

JACQUES D..., DEMEURANT CHEMIN DES FOURNELLES SOUCIEU-EN-JARREST A THURINS RHONE , - MME CHRISTIANE XW..., DEMEURANT CHEMIN DES SAINTES MARTINES GOIFFIEU MONTAGUY A GIVORS RHONE , - MME ANTONIA

Source officielle
CC

soc

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. K

613722d9cd58014677402413

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

Jacques F..., demeurant ..., 8°/ de M. Pierre E..., demeurant 3, square Jean Aicard 11041, 77100 Meaux, 9°/ de M. José C..., demeurant ..., 10°/ de M. René B..., demeurant ..., 11°/ de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01409

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Jacques X... du chef d'agression sexuelle sur Laura A..., mineure de quinze ans, par personne ayant autorité sur la victime et d'agression sexuelle sur Marine A..., mineure de plus de quinze ans par une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bfa

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Jacques X..., C. P. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906cf

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Etienne Y... ... 33000 BORDEAUX assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA Compagnie d'assurances AXA prise en la personne

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68045-68513

Admin. suprême

8 décembre 1999

8 décembre 1999

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align

Source officielle
CC

civ3

613723cacd5801467740e2f7

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Jean-Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle

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