16978/90                               présentée par José

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Madame Anne-Marie HEBRARD, Président de chambre, et par Madame Marie-José

Sébastien, le 12 Mai 2006 contre Monsieur COUTO José, Madame AMEUR Amara, Monsieur Y... Jean, Monsieur PARAYRE Frédéric, Monsieur X...

Emmanuel CONUS, chargé d'études juridiques, et par Me Antoine SAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K 020 INTIMÉES Madame Marie-José Y... ... 75016 PARIS représentée par Me Michel HENRY

) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 15192 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Mai 2015- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 14/ 01638 APPELANTS Monsieur José

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 1er octobre 2004 la caisse a indiqué à Madame X... et à l'employeur qu'un délai complémentaire d'instruction était nécessaire.

José A...

/02835 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH3XQ Décision déférée : ordonnance rendue le 07 juillet 2023, à 12h14, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-josé

des armées de Chanteau-Orléans, a été reçue a l'examen professionnel organisé au titre de l'année 2006 pour l'accès au grade de chargé d'études documentaires principal de deuxième classe ; que, par lettre

représentants légauxayant son siège social 20 Rue Sadi Carnot 59358 ORCHIES Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la CourAssistée de Me Frank DUBOIS, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉS Maître Marie-José

José X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mai 1998, où étaient présents : M.

José X..., demeurant ... en Parisis, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 3 janvier 1996,

Jean-Marc A..., demeurant tous deux ..., 3°/ de Mme Marie-José Y..., prise en qualité de mandataire-liquidateur de la société Aaltoor déménagement, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

administratif de Lyon a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel la demande présentée à ce tribunal pour Mme Marie-Josée

Marie Josée, demeurant à Cayenne (Guyane), cité Chatenay III, bâtiment D, n° 37, en cassation d'un jugement rendu le 7 mars 1986 par le tribunal d'instance de Cayenne, au profit du syndicat du lotissement

C/ Me Marie-Josée Y...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L. STBA ...

Cette offre était refusée par Mme X...par lettre du 12 février 2010.

Jean DE ROMANS, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère.

Monsieur Dominique X... est décédé à BASTIA le 22 septembre 1990 laissant à sa survivance ses deux fils José et Jean-Claude.