des violences volontaires auxquelles la personne est accusée d'avoir participé ; qu'il ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué que la mort de la victime a procédé, non pas des blessures légères

pour but d'éviter le maximum de licenciements, qu'à sa lettre pour conclure que la société Chaffoteaux et Maury avait rempli ses obligations en offrant aux salariés un poste, même à une distance légèrement

désormais de plusieurs primes d'un montant annuel global bien plus important que la prime de vacances qui leur était antérieurement allouée par la société Les Nouvelles Galeries (prime de vacances légèrement

des conducteurs n'a commis de faute, la répartition de la dette de responsabilité se répartit entre eux par parts-viriles ; que ne commet pas une faute l'automobiliste qui, de nuit, entre en très légère

l'article 1116 du Code civil ; 2 / que les cessionnaires faisaient observer que la société Prestograph avait connu un exercice 1999 déficitaire de 61 947 francs ; que ses résultats avaient été très légèrement

se bornant à avancer que « ce type de comportement n'est pas admissible et doit être sanctionné, quand bien même il n'y a pas d'antécédents judiciaires et quand bien même le contrôle des actes est légèrement

plages reposant à l'est sur un mur défaillant et mal fondé, se soient transmises sur le radier du bassin, et réciproquement, ce qui démontrerait qu'il n'est pas complètement indépendant et qu'il ait légèrement

habitants de la commune, le compte rendu porté à leur connaissance restant imprécis sur ce point, mais que, toutefois, l'intention coupable de l'auteur ne peut consister en une simple négligence ou légèreté

G..., les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de l' Association U Levante, et les conclusions de M.

accepter un poste en région parisienne et de lui avoir demandé de procéder rapidement à son licenciement et considérer, ensuite, que la SNC Le Livre de Paris avait fait incontestablement preuve d'une légèreté

est, sauf circonstances exceptionnelles, fondé à apprécier l'opportunité du crédit demandé à la lumière des derniers comptes certifiés de l'emprunteur ; qu'en jugeant qu'elle avait fait preuve d'une légèreté

Austria Hôtel, aux motifs adoptés que les sociétés GMZ et Eva « auraient dû constater que la rémunération des heures de nuit ne figurait pas dans les comptes de la société » et avaient fait preuve d'une légèreté

qu'« en l'espèce, force est de constater que si la cour d'appel de Fort-de-France a relaxé Mme Y... des fins de la poursuite pour complicité d'escroquerie considérant que celle-ci avait agi par « légèreté

précautions à prendre et des diligences à accomplir pour assurer la garde, la conservation et le suivi des objets mobiliers qui lui étaient confiés, à quelque titre que ce fût, pour avoir, par simple légèreté

prévention de faux suppose, notamment, que l'auteur supposé ait eu conscience d'une altération frauduleuse de la vérité ; que "l'intention coupable" ne peut être caractérisée par une négligence, voire une légèreté

dénonciation calomnieuse ; que, sur le deuxième point, l'arrêté du bâtonnier n'a aucune autorité en ce qui concerne l'appréciation du comportement du dénonciateur ; que l'évocation de " la plus grande légèreté

1981" ; qu'il s'agissait là d'un moyen pertinent de nature à influer sur la solution du litige, dès lors qu'il tendait à démontrer que l'employée de maison "ne saurait être estimée avoir agi sans légèreté

d'appliquer à l'espèce ces dispositions, bien que la promesse ait été acceptée par les époux A... au moment de la signature du bail, le 14 octobre 1971, au prétendu motif qu'ils l'auraient acceptée en levant