architecte, assuré par la société Mutuelle des architectes français (la MAF), un immeuble à usage d'ateliers, de bureaux et de garages; qu'elles ont chargé, en 1987, la société Smac Acieroid du bardage métallique

l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC), dont le siège est ... de Lorraine, 54100 Nancy, 2 / de la l'AGS Nancy, dont le siège est : 54100 Nancy, 3 / de la société de Constructions métaliques

du 6 octobre 1994, la société Moter, intervenant comme entrepreneur principal dans la construction d'un bâtiment, a sous-traité à la société Alumétal Caraïbes (Alumétal) les travaux de charpente métallique

préjudice ; Attendu que pour rejeter les demandes de la société Restaurant de Paris tendant au paiement de dommages-intérêts pour désordres ou non-exécutions constatés dans la réalisation des rideaux métalliques

Claire 9 H5 4X6, Montréal (Canada), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1995 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Médailles et Objets de Collection, dont

entrepris l'édification d'un atelier avec bureaux dans la zone d'aménagement concerté de Pessac, dont elle a confié la maîtrise d'oeuvre au bureau d'études Artus, la réalisation des travaux de charpente métallique

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 1er mars 2001), que, fabriquant des agrafes métalliques

[K], ainsi qu'un drainage biliaire sous anesthésie générale à l'occasion duquel une prothèse métallique a été posée. En 2011, 2015 et 2016 il a présenté plusieurs angiocholites. 2.

l'article L. 514-20 du code de l'environnement, faute pour l'acquéreur d'avoir été informé de l'exercice, à une période antérieure à la vente, d'une activité de stockage et de récupération de déchets de métaux

[I] [T] avait été désigné en qualité d'expert dans une affaire entre SAS Kresk Développement [Adresse 4] er, SAS BOISTECH, SAS INTER METAL, SA AXA FRANCE IARD, ès qualités d'assureur responsabilité civile

d'art serrurerie construction métallique, Constituée sous la forme de SAS elle est donc commerciale par sa forme et son objet et a son siège social dans le ressort juridictionnel de ce Tribunal, Au

Suite à la découverte de copeaux métalliques dans l'huile du véhicule, il a fait assigner M.

ont travaillé en milieu humide dans des conditions de grande insécurité au regard de l'état des installations électriques et de leur mode de fonctionnement, Paul Y... travaillant sur une échelle métallique

demanderesse, la cour d'appel a violé les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 20 mai 2003, lors des opérations d'enlèvement des poutrelles métalliques

délimitées par des panneaux « propriété privée » placés tous les vingt mètres, ainsi que par une clôture en rubalise, et qu'un arrêté municipal du 27 novembre 2013 était affiché sur une clôture métallique

mois d'août, à un moment où la distillerie était fermée, réalisés le 10 juillet, l'entreprise Degraene devant dans un premier temps nettoyer et dépoussiérer le local et les extérieurs des enveloppes métalliques

X... de payer une somme à la société Medda Sodex (la société) ; qu'un tribunal d'instance a déclaré irrecevable l'opposition formée par Mme X... et, confirmant l'ordonnance d'injonction de payer, a

Schiesser, dont le siège est 4, rue de Girlenhirsch, 67404 Illkirch Cedex, 2°/ de la société Deetjen Orfèvrerie, dont le siège est 9, rue Poincaré, 67304 Schiltigheim Cedex, 3°/ de la société Mecal