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1 258 résultats pour « Moubery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2204510_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ollic, représentant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203757_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Pons, substituant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204331_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Delahaye,

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205447_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Holzer, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Liégeois, représentant la société Villa Monceau. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be5c

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur Régis TOURNIER, Président, Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Dominique MOUREY

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200314_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Chas, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2109796_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Tardieu, substituant la SELARL 2AC2E, pour M. et Mme B, - les observations de Me Mourey, pour la commune de Chaponnay.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105753_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 juin 2024 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004773_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B, requérants, celles de Me Duraz pour la commune de Talloires-Montmin et celles de Me Mourey pour la Société Talloires Plages.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005148_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ferrant, représentant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100400_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 mars 2024 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101548_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 9 avril 2024 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101363_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Jacquet, substituant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001711_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 janvier 2024 : - le rapport de Mme Chaumont, conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902819_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 septembre 2022 : - le rapport de Mme Chaumont, conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203360_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Izarn de Villefort, - et les conclusions de Mme Moutry. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202164_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

9 juin 2021, dont il a été accusé réception le lendemain, la société Eolise, qui avait mis à l'étude un projet de création d'un parc éolien sur le territoire des communes des Trois-Moutiers et de Mouterre-Silly

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106697_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sandjo, conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Chrétien substituant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105951_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 juin 2024 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106472_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 décembre 2024 : - le rapport de Mme Sandjo, conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Penhadj

Source officielle

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