Ce robinet est destiné à permettre au personnel de vérifier qu'aucune pression ne subsiste avant que soit entreprise une intervention quelconque sur un des couvercles amovibles dont est muni le récipient.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Dans ce matériel, chaque objet doit être muni d'une anse de direction, pour mesurer la force de la prise exercée. Epreuve fonctionnelle. Pour chaque épreuve, proportionner la cote accordée à l'aisance, à la force et à la finesse de la prise.

Article 221-II-2/19

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Le puisard doit être muni d'un conduit d'aération qui aboutisse à un endroit sûr du pont découvert.

Article 221-II-2/20

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des dalots qui permettent d'évacuer rapidement et directement à la mer l'eau ainsi accumulée doivent être installés, compte tenu des directives élaborées par l'Organisation (4) ; . 1.2.1 à bord des navires rouliers à passagers, les volets des dalots, munis

Article Annexe IV

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Le pèse-palette est muni d'un voyant de niveau et de vérins destinés au réglage de niveau.

Article Annexes

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. - Lors de l'essai, le véhicule doit être muni de toutes ses pièces et de tous ses équipements normaux.

Article Annexe 1

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Il doit être muni d'une filière en guirlande solidement amarrée sur le pourtour ; 2.5. Il porte la mention du nombre maximal de personnes qu'il peut supporter dans ces conditions. 3. La flottabilité est assurée par l'un des moyens suivants : 3.1.

Article Annexe I

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Le raccordement à une nappe d'eau ou au réseau public de distribution d'eau potable doit être muni d'un dispositif anti-retour.

Article Annexe

—

Objet du service Le service radioélectrique, fourni et exploité par le titulaire de l'autorisation, permet à des clients (abonnés ou usagers itinérants) munis de postes radioélectriques, lorsqu'ils sont dans la zone de couverture des bornes radioélectriques

Article Annexe

—

Ces dispositifs, après épuration des gaz collectés en tant que de besoin, sont munis d'orifices obturables et accessibles aux fins d'analyse. 6.2.

Article Annexe 1

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Le plafond doit être muni de tous les organes de suspentes, de dilatation, d'aboutage et de tous ses accessoires, tels que luminaires, bouches, le cas échéant.

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

-Lorsque le véhicule a été volé, que son propriétaire n'a pu être identifié ou lorsqu'il est muni de fausses plaques d'immatriculation, sa mise en fourrière ne peut être prescrite que par un officier de police judiciaire de la police nationale ou de la

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

LEGIARTI000047321646

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matériaux de construction, des canalisations et des revêtements ne présentant pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique des locataires, disposer de réseaux, de branchements et d'équipements électriques et de gaz en bon état, être muni

Article Annexe I

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Moyens et ressources disponibles - Se munir de tous les documents et autorisations nécessaires à l'implantation du chantier - Équipements de protection individuelle et collective - Équipements de signalisation de chantier - Équipements pour travaux en

Article ANNEXE 1

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envahissant ; - capable de développer une bonne concentration, de s'adapter aux changements de l'environnement, peu d'instinct de chasse, ni hyperactif, ni apathique. c) Critères de santé : - en excellente santé, exempt de tares invalidantes, stérilisé, muni

Article Annexe I

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sur effluent brut non décanté et non filtré, sans dilution préalable ou mélange avec d'autres effluents : - pH : 5,5-8,5 (9,5 en cas de neutralisation alcaline) ; b) Paramètres globaux : dans le cas de rejet dans un réseau d'assainissement collectif muni

Article Annexe I

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Le décanteur-séparateur d'hydrocarbures est muni d'un dispositif d'obturation automatique, en sortie de séparateur, empêchant tout déversement d'hydrocarbures dans le réseau en cas d'afflux d'hydrocarbures.

Article Annexe I

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En cas de confinement externe, les orifices d'écoulement issus de ces dispositifs sont munis d'un dispositif automatique d'obturation pour assurer ce confinement lorsque des eaux susceptibles d'être polluées y sont portées.

Article 223 a-II-1/15

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dans le cas prévu au paragraphe 3.3., on ne peut faire traverser la cloison d'abordage au-dessous de la ligne de surimmersion que par un tuyau au plus, pour le service du liquide contenu dans le coqueron avant, étant entendu que ce tuyau doit être muni

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