CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 957 résultats pour « Ohmer »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372387cd5801467740af66

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Banque nationale de Paris, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372389cd5801467740b119

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ramoff, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Caisse de mutualité sociale agricole de la Drôme, les conclusions de

Source officielle
CC

civ3

6137236ecd58014677409b11

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Boscheron, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372375cd5801467740a106

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Mutualité sociale agricole du Gers, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joignant les pourvois

Source officielle
CC

civ1

6137237acd5801467740a482

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de Mme Y..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches, tel

Source officielle
CC

civ1

6137239fcd5801467740c27b

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Girard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Banque nationale de Paris

Source officielle
CC

soc

613723a4cd5801467740c67e

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ramoff, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Caisse de mutualité sociale agricole de l'Hérault, les conclusions de

Source officielle
CC

civ3

613723d8cd5801467740ee3c

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Peyrat, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat du GAEC Reconnu des Montants, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613723d9cd5801467740ef6d

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Z..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société SAMDA, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740efdc

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Communauté des communes du canton d'Amancey

Source officielle
CC

comm

6137265ccd58014677424f8b

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

Y..., ès qualités, de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société MSA de l'Hérault, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372348cd58014677407c65

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Boulanger, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la commune de Peyrus, les conclusions

Source officielle
CC

civ3

61372348cd58014677407c68

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Boulanger, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lesourd, avocat de l'Union des syndicats du Domaine de la Tuilerie, de la SCP Vincent et Ohl

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ed8

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Chemithe, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Borra, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat des époux X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la BNP

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ee1

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Serge X..., demeurant 13, rue du Bois de la Dame, 57000 Jussy, Me Y... et la SCP Vincent et Ohl ayant été appelés ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle
CC

civ3

613722eacd58014677403293

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Jobard, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Di Marino, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Bouvier-Ohl, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613723facd58014677410ab3

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Bouscharain, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Girard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la

Source officielle
CC

civ3

613723dacd5801467740f087

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Betoulle, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat des époux X..., de Me Thouin-Palat, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90404

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

Groupama Centre Atlantique et autre Requête n°: 1345/21 Ordonnance n° : 90404 du 7 avril 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Groupama Centre Atlantique, ayant la SCP Ohl

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR88165

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu les observations présentées par la SCP Ohl

Source officielle

Page 46 sur 298

← PrécédentSuivant →