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1 515 résultats pour « Ottou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2316490_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

A B, représenté par Me Ottoz, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du

Source officielle

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Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Radiations

OTTOU EVINA, Frank, Yannick, OTTOU EVINA

SIREN 519778716Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

28/08/2025

Voir →

Créations

OTTOU EVINA, Frank, Yannick

SIREN 519778716Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

05/08/2025

Voir →

Radiations

BELINGA OTTOU, Simon, Pierre

SIREN 920730298Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

31/03/2025

Voir →

Créations

Ottou Ngaballa, Adelaide, Geraldine, Katan

SIREN 942185976Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

23/03/2025

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Radiations

RIDEL-OTTOU, Stéphane Rodrigue

SIREN 814428819Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

09/03/2025

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2303744_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

nosocomiales (ONIAM) représenté par Me de la Grange demande au juge des référés : 1°) de prendre acte de ses protestations et réserves sur la mesure d'expertise sollicitée ; 2°) de désigner un expert oto-rhino-laryngologue

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210260

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

Au cas d'espèce, la preuve de la conformité du diagnostic avec les exigences du tableau n° 42 est suffisamment rapportée par le certificat établi par le docteur [E] [P], oto-rhino-laryngologiste qui a

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300498_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Il ressort par ailleurs des comptes-rendus médicaux établis par le praticien hospitalier du service d'oto-rhino-laryngologie de l'hôpital Necker que le handicap de l'enfant nécessite la présence constante

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01596_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

À l’occasion de cette o ération, la membrane s’est ce endant ouverte en « fermeture éclair », engendrant une hy otonie de l’œil gauche et, en conséquence, une baisse de l’acuité visuelle.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2316773_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

A C, retenu au centre de rétention de Paris, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 juillet 2023 par lequel le préfet de Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter sans

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2316935_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

G A D, retenu au centre de rétention de Paris, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 juillet 2023 par lequel le préfet des

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007720993

Admin. suprême

15 juin 1988

15 juin 1988

en réparation du préjudice résultant pour leur fille mineure Patricia de la nécrose cartilagineuse qui a atteint son oreille gauche à la suite de l'intervention pratiquée sur celle-ci dans le service d'oto-rhino-laryngologie

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007835909

Admin. suprême

4 février 1994

4 février 1994

maladies de l'appareil digestif, la néphrologie, la neurologie, la pédiatrie, la pneumologie, la chirurgie générale, l'urologie, la chirurgie pédiatrique, la gynécologieobstétrique, la neuro-chirurgie, l'oto-rhino-laryngologie

Source officielle
CC

civ1

60794cc69ba5988459c46e0c

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

Y... soit examiné par un oto-rhino-laryngologiste puis transféré dans une clinique pour des examens radiologiques et une surveillance, mais que, dès le 15 octobre, le docteur Z... a décidé de pratiquer

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007903327

Admin. suprême

4 octobre 1995

4 octobre 1995

l'appareil digestif ; la néphrologie ; la neurologie , la pédiatrie ; la pneumologie ; la chirurgie générale ; l'urologie ; la chirurgie pédiatrique ; la gynécologie obstétrique ; la neurochirurgie ; l'oto-rhino-laryngologie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2506159_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

de désigner un expert médical afin d’évaluer le préjudice qu’il a subi notamment du fait d’un diabète diagnostiqué suite à une intervention chirurgicale réalisée le 17 février 2005 au service d’ORL et Oto-Neurologie

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

696573abcdc6046d4712c9e2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Greffier ; ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [M] [C] né le 21 Décembre 2001 à [Localité 6] (ISERE), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michèle GIROT-MARC, avocat au barreau de GRENOBLE, Me Delphine OTTONE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2502803_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

A B, représenté par Me Ottoz, avocat, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2501689_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

B A, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par préfet de la Seine-Saint-Denis sur sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2303024_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

A B, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet de police

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2502886_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

B A, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Val-d'Oise a implicitement refusé d'avancer la date de sa convocation en préfecture pour déposer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2502891_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

B A, représenté par Me Ottoz, avocat, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de

Source officielle
CC

soc

61372477cd58014677415beb

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

X..., engagé par une société dénommée Otor Godard le 14 mai 1990, a vu son contrat de travail transféré avec son accord le 1er septembre 1994 à la société Presto formes pour exercer les fonctions de programmateur

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007805320

Admin. suprême

2 décembre 1991

2 décembre 1991

X... a demandé à être examiné par le professeur chef du service des armées d'oto-rhino-laryngologie ; que si, au terme de l'examen de l'intéressé, cet expert a conclu à ce que "la déficience à l'égard

Source officielle