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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a769ffcdc6046d476b72eb
9 avril 2025
9 avril 2025
MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 06 février 2024 La cause a été entendue le 26 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia
Source officielleTrib. de Commerce
69a76bb6cdc6046d476b9765
9 avril 2025
9 avril 2025
MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 19 mars 2024 La cause a été entendue le 04 septembre 2024 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia
Source officielleTrib. de Commerce
69a76c57cdc6046d476ba453
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 22 avril 2024 La cause a été entendue le 11 juin 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia
Source officielleTrib. de Commerce
69a787a6cdc6046d476d5935
9 avril 2025
9 avril 2025
MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 24 février 2025 La cause a été entendue le 26 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia
Source officielleTrib. de Commerce
69a787b9cdc6046d476d5a2c
9 avril 2025
9 avril 2025
MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 24 février 2025 La cause a été entendue le 26 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dced
20 avril 2011
20 avril 2011
décision du Juge des tutelles du Autres juridictions ou autorités ayant rendu la décision attaquée devant une juridiction de première instance de LYON-RG 10/ 2268 du 30 mars 2010 APPELANTS : Mme Patricia
Source officiellesoc
6137228dcd580146773fe5d1
7 décembre 1995
7 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991
Source officiellesoc
61372301cd5801467740445b
11 février 1998
11 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0510DEC000656904
10 mai 2005
10 mai 2005
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Source officiellesoc
61372322cd58014677405db7
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Patrick N..., demeurant ..., 15 / M. Jacques S..., demeurant ..., 16 / M. Michel M..., demeurant ..., 17 / M. Jean-Claude L..., demeurant 61, Coulandon, 61200 Argentan, 18 / M.
Source officiellesoc
61372322cd58014677405e12
6 mai 1998
6 mai 1998
Martin, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137237dcd5801467740a6f7
26 octobre 2000
26 octobre 2000
Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372658cd58014677424d91
16 novembre 2000
16 novembre 2000
Patrick Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellecomm
613722facd58014677403f39
1 octobre 1997
1 octobre 1997
Martin De A..., demeurant Immeuble L'Astrée", avenue Jean Raynaud, 83140 Six-Fours-les-Plages, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section
Source officiellesoc
61372354cd580146774085b6
26 mai 1999
26 mai 1999
Patrick J..., demeurant ..., 13 / de M. Miguel K..., demeurant ..., 14 / de M. Francis Y..., demeurant ..., 15 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91084
5 février 2014
5 février 2014
Patrick Z... ... 94130 NOGENT SUR MARNE Défaillant CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE Service Contentieux prise en la personne de son représentant légal 5 Avenue Jean Zuccarelli-BP
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0926JUD001235004
26 septembre 2006
26 septembre 2006
margin-top:24pt; margin-left:29.2pt; margin-bottom:24pt; text-indent:-17.6pt; text-align:justify; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s33C53B69 { margin-top:24pt; margin-left:36.6pt; margin-bottom
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1507613-1584315
18 novembre 2005
18 novembre 2005
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Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea7
9 janvier 2014
9 janvier 2014
de LIMOGES et Me Patricia LE TOUARIN LAILLET, avocat au barreau de PARIS substitué à l'audience par Me DALLOZ, avocat.
Source officielleciv1
6137240acd580146774117dc
12 février 2002
12 février 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia Z..., demeurant immeuble Le Gébroula, Station de Val-Thorens
Source officiellePage 46 sur 192