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2 574 résultats pour « Philippe BRUZZO Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

60360c4365ed8570e6af7c5d

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

APPELANTE SARL MYRINA ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 389 250 614 prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9223a

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

C/ SA ICARE ASSURANCE Société EUROP ASSISTANCE APPELANT : Monsieur Bruno X...

Source officielle
TCOM

Fond 2

69a6492fcdc6046d474fd3f3

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Bruno BERJAL Président d'Audience, M. Philippe BERTRAND, M.

Source officielle
TCOM

Fond 2

69a64b4bcdc6046d474ff5e6

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Bruno BERJAL, Président d'Audience, M. Philippe BERTRAND, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60362d6131ccf38fe8156317

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9212a

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

B 418 482 964 prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis Lieu dit «La Frontière» 34350 VENDRES représentée par Me Philippe

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007777326

Admin. suprême

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Philippe BONNAUD, demeurant 78, avenue Gambetta à Maisons-Alfort (94700) ; - n° 113 395, présentée par M.

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a1112f7cdc6046d47a3106a

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Bruno RENARD, président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e279e74459e0c7ecea25

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CONTENTIEUX DU 02 JUILLET 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00811 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XXG2 N° de MINUTE : 24/01435 DEMANDEUR S.A. [5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Bruno

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6789f234e53fca3659f672ec

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

civile 1-2 Minute n° N° RG 23/07018 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEBZ AFFAIRE : [J] C/ [U], [W], [F], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6036a7da7d675f499f1db123

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Entreprise IMMOBILIER @ DOMICILE ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Philippe

Source officielle
CC

soc

61372270cd580146773fd0b1

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Jean-Philippe ZJ..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 36 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92044

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Bruno X..., M. Jean-Paul X..., M. François Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Philippe O..., domicilié [...] , 22°/ à M. Michel P..., domicilié [...] , 23°/ à M. Philippe Q..., domicilié [...] , 24°/ à M. Eddy R..., domicilié [...] , 25°/ à M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

697c5f6bcdc6046d47394d31

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02061

Cassation

20 octobre 2011

20 octobre 2011

et deux assistants de consultants-un tableau faisant ressortir le chiffre d'affaires cumulé de Fabienne X... d'avril 2005 à février 2006, soit 391 608 et celui de la même période de Jean-Philippe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e55e

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Bruno D..., patron pêcheur, respectivement depuis 1999 pour M. X..., janvier 2007 pour M. Z... et mars 2008 pour M. B.... Courant 2009, M. D... entrait en pourparlers avec M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660cf2567c1ccb0008628bdb

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a538

Appel

8 février 2007

8 février 2007

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux de RIOM, décision

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041bf

Cassation

9 octobre 1997

9 octobre 1997

Philippe Q..., demeurant ..., 98°/ de M. Y... de Sousa, demeurant ..., 99°/ de M. Thierry XY..., demeurant ..., 100°/ de M. Philippe XA..., demeurant ..., 101°/ de M.

Source officielle

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