complémentaire et des mémoires en réplique ainsi que des pièces enregistrés les 22 mai 2023, 26 janvier 2024, 16 octobre 2025, et enfin un mémoire récapitulatif le 13 février 2026, la commune de Beaune-la-Rolande

DE ROLAND Z... AVEC LEQUEL ILS SE TROUVAIENT EN VISITE DANS LA PROPRIETE PRECITEE ; ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR RETENU LA RESPONSABILITE DE BERTRAND C...

la société du commerce et de l'industrie de l'arrondissement de la Rochelle, l'arrêté en date du 5 août 1985 du maire de la Rochelle accordant un permis de construire à la société en nom collectif Rolland

requête, enregistrée le 2 août 2022, la société par actions simplifiée (SAS) CM-CIC Leasing Solutions, représentée par Me Pichon, demande au tribunal : 1°) de condamner le lycée polyvalent Romain Rolland

Roland X... C/ Mme Aina Y... M. J/ E.

les pourvois en raison de la connexité ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6° du code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire en défense de Roland

responsabilité limitée dont le siège est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1984 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit : 1°) de la société anonyme ANPHAR ROLLAND

#Habib Roland Dagher tegen Raad van de Europese Unie en Italiaanse Republiek.#Kort geding - Verzoek om voorlopige maatregelen - Kennelijke onbevoegdheid - Niet-ontvankelijkheid.#Zaak T-218/11 R.

Roman, Blondet, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

à celle de 2 000 euros ; "aux motifs qu'il est constant, et du reste reconnu par la société Hellucha, que la délivrance de billets de cinéma à des personnes handicapées se déplaçant en fauteuil roulant

l'employeur n'a pas formulé de propositions de reclassement, alors que d'après l'enquête, de telles possibilités existaient tant au niveau des quais que du garage et que selon Claude Y..., le personnel roulant

sur l'hygiène et la sécurité du travail et les a condamnés de ce chef ; "aux motifs que, si les salariés affectés au chargement disposaient de divers matériels et notamment de différents ponts roulants

2008, 2009 et 2010, outre les congés payés afférents, et au titre de la prime d'ancienneté et « d'entretien des tenues vestimentaires », alors « que la durée du travail les personnels ambulanciers roulants

Roland X..., demeurant ... ; M.

1812-D du 30 décembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Marseille a accordé décharge de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle les copropriétaires de l'ensemble immobilier Rolland

N DOSSIER N 16/ 00006 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 15 Mars 2016 Monsieur Roland X... c/ Maître Christian A... Maître Philippe Z...

Le 24 octobre 2018, à la gare de [Localité 4], une vingtaine de personnes, dont cinq en fauteuil roulant, ont pris position sur une voie de chemin de fer et ont bloqué un train, afin de manifester pour

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Louis X... est décédé le 12 juillet 2002 en laissant pour lui succéder sa veuve commune en biens, Lina Y..., et leurs trois enfants Claude, Gisèle, épouse Z... et Roland