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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
69cdff12cdc6046d47d29637
1 avril 2026
1 avril 2026
: L'affaire a été débattue le 20 Janvier 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, présidente de chambre Madame FAIVRE, présidente de chambre Monsieur SENEL
Source officielleChambre 1-6
66b30df92f025c562a9888af
6 août 2024
6 août 2024
/j du 3/11/14 au 18/12/14, - perte de gains professionnels actuelle du 3/11/14 au 19/04/15, le 8/07/15 et du 10/05/2016 au 22/05/16, - dépenses de santé futures : une genouillère et une paire de semelles
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
66fe356991b69e88a370fd7d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
66fe356991b69e88a370fd7f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa410c7dc206c9eb7df9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
des palettiers de l'entrepôt -que placées directement sur les racks métalliques, les palettes de marchandises se sont abimées du fait du poids des marchandises, leur poids pesant sur les pieds ou la semelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686f4ca6d3976f57d00d3258
9 juillet 2025
9 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 avril 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660e43140740db0008fa949f
3 avril 2024
3 avril 2024
SENEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle1ère Chambre
6538b3c77ffc2c8318ee002f
24 octobre 2023
24 octobre 2023
comportant notamment des déchets industriels ou ménagers (« déchets anthropiques » selon le rapport d'investigation géotechnique), et ce avec des fondations insuffisantes et dissymétriques, dont une semelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310256
17 mai 2018
17 mai 2018
si le sol situé à hauteur des fondations soit à 2,70 m de profondeur correspond à la couche d'argile molle (A2) moyennement sensible aux phénomènes de retrait-gonflement puis 60 cm en dessous des semelles
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162700418eff35429d864d7
29 octobre 2013
29 octobre 2013
ordonné une mesure d'expertise confiée à Monsieur [N] avec pour mission de donner son avis sur la nature, l'ampleur, le coût des travaux nécessaires pour supprimer les empiétements constitués par les semelles
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162ec2b6c9bddc82584764b
1 mars 2012
1 mars 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 30 novembre 2011 Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c445
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Elle réclame en outre que les intéressés soient, sous la même solidarité, condamnés au paiement des frais futurs relatifs au changement de genouillère et semelles et aux prochaines consultations podologiques
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94b06
3 novembre 2020
3 novembre 2020
Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Julien SENEL, Conseiller, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fda9ff6d4867d306cbaf2e0
11 juin 2019
11 juin 2019
COUR : L'affaire a été débattue le 02 Avril 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Julien SENEL
Source officielle6ème chambre
DTA_2003755_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
C demande à ce titre la prise en charge du renouvellement de ses semelles orthopédiques tous les ans et de son attelle-releveur tous les deux ans, comme indiqué dans le rapport d'expertise.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:1021DEC004145698
21 octobre 1998
21 octobre 1998
Enn Seppel, an engineer residing in Tallinn. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ab
25 février 2015
25 février 2015
d'une dalle portée en béton armé pour la plage de la piscine (hors fourniture du béton à la charge du maître de l'ouvrage) ; - réalisation d'une terrasse le long du bâtiment d'habitation y compris semelles
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6263992881d302277d8e8c22
22 avril 2022
22 avril 2022
En sous-sol : - Le plancher haut des caves situées sous la laverie automatique est étayé sommairement au moyen d'étais métalliques et de bastaings de bois, parfois posés à même la terre sans semelle.
Source officielle1ère Chambre civile
6358cd7cc40aa805a7864b4c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Il précise que la semelle de fondation qui ne présente pas de désordres et dispose d'une section correcte pourra être conservée.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d4b201587f74be0272
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Toutefois, il n'apporte aucune pièce médicale ayant constaté la quasi-impossibilité de marche au-delà de 150 mètres avec ses chaussures et semelles adaptées, et le docteur [D] a constaté et pris en compte
Source officiellePage 46 sur 100