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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
61635160a2ead9ed860b6ff9
5 mai 2011
5 mai 2011
[WP], ès qualités, de l'ensemble de ses demandes tant à l'encontre des consorts [D] que du notaire Mme [S], - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd8819c
20 mars 2006
20 mars 2006
SEILHAC représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Maître LABROUSSE, avocat au barreau de Tulle-Brieve INTIMÉ (défendeur à la déclaration de saisine) Monsieur Jean-Claude X... ès
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e8c
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Bertrand D... ès qualités une indemnité de procédure de 500 ¿ et à supporter les dépens. M.
Source officielle3e chambre civile
62c7caaecb8dca058e3e7cef
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c32
18 octobre 2005
18 octobre 2005
N° 04/02228 AFFAIRE : Thierry D... ... C/ Odile Y... veuve A...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94477
28 février 2019
28 février 2019
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le sept février deux mille dix neuf
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd9460e
16 juillet 2019
16 juillet 2019
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt juin deux mille dix neuf, mise
Source officielle3e chambre civile
6262480fb1a50c277d4c5ac5
21 avril 2022
21 avril 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940c9
18 juillet 2018
18 juillet 2018
MAISON CONCEPT BOIS Société L'EURL ARIDEM SARL GROUPE CONSTRUCTION PROFESSIONNEL DE BATIMENT Société SOCIÉTÉ PARSIENNE DE FENETRE Expéditions le : 18 JUILLET 2018 Maître Thierry GIRAULT S.C.P.
Source officielle3e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13abb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
barreau de TOULOUSE DEFENDEURS A LA REQUETE EN DEFERE : SAS BOUYGUES IMMOBILIER RCS de [Localité 19] n°562 091 546, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès
Source officielleChambre commerciale
6629f364dc6faf0009588877
24 avril 2024
24 avril 2024
LABORATOIRES LEBEAU [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Thierry CHOPIN de la SELAS CHOPIN-PEPIN & ASSOCIES, avocat postulant, du barreau de CARCASSONNE Représentée par Me Christophe DULON,
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f7
26 février 2008
26 février 2008
ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL C. R. P. I.
Source officielleChambre civile Section 1
65e6c3b76945f10008b05791
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 16] Représentée par Me Jean-Jacques CANARELLI, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163de17e9a173d6d859cbea
25 mai 2010
25 mai 2010
naissance 3] 1940 à [Localité 9] demeurant [Adresse 2] [Localité 5] Monsieur [E] [G] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 10] demeurant [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par la SCP THERY-LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85148
21 septembre 2000
21 septembre 2000
Représentée par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP MASUREL-THERY Avoués Assisté de Maître SEQUEVAL substituant Maître BUFFIN, Avocat au barreau de LILLE Madame M.
Source officielleChambre sociale 4-5
69e1bff1cdc6046d47879cf3
16 avril 2026
16 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente
Source officielle1ère Chambre
67874f30d61a5c2f4aa366ca
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Thierry
Source officielleChambre Civile
642d14b5cb8fa004f57da2a7
3 avril 2023
3 avril 2023
[Adresse 9] [Localité 14] représentée par Me Maxime MORENO de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat
Source officielleChambre Civile
642d14b6cb8fa004f57da2ab
3 avril 2023
3 avril 2023
Adresse 8] [Localité 17] représentée par Me Maxime MORENO de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat
Source officielleVENDREDI
69a99b0acdc6046d479cb6f4
16 janvier 2026
16 janvier 2026
SA, [Adresse 4] comparaissant par Maître Marie-Cécile GARRAUD, Avocat à la Cour, membre de la SCP DEFFIEUX – GARRAUD - JULES L'affaire a été entendue en audience publique le 14 novembre 2025 par Thierry
Source officiellePage 46 sur 151