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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 737 résultats pour « analyses pratiquées »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 15
Le programme et les modalités pratiques des épreuves définies aux articles 13 et 14 ci-dessus sont fixés en annexe au présent arrêté.
Article 6
Le programme et les modalités pratiques des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés en annexe au présent arrêté.
Le programme et les modalités pratiques des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont établis en annexe au présent arrêté.
Article 16
Le programme et les modalités pratiques des épreuves définies aux articles 14 et 15 ci-dessus sont établis en annexe au présent arrêté.
Article R428-17-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 44 > 87
Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe le fait de pratiquer le nourrissage en vue de concentrer des sangliers sur un territoire.
Article R2311-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 60 > 22
Les centres ayant conclu la convention mentionnée à l'article L. 2212-2 peuvent pratiquer des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse.
Article 25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 33 > 84
Toute opposition pratiquée conformément au présent décret suspend la prescription applicable aux répartitions faites sur les titres qu'elle frappe.
Article R161-75
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 77 > 44
La Haute Autorité de santé détermine les règles de bonne pratique devant être respectées par les sites informatiques dédiés à la santé.
Article A322-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 45
Le pratiquant est informé, par tout moyen, des capacités requises pour la pratique d'une activité physique ou sportive organisée par l'établissement.
Article R5314-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 03
Dans les ports départementaux où se pratique une seule activité soit de pêche, soit de commerce, il est institué un conseil portuaire ainsi composé :
Article 3
Elle comprend : 1° La mission des affaires européennes ; 2° La sous-direction de l'observation et des analyses statistiques ; 3° Le pôle ressources et valorisations.
Article R543-206-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 98
Des équipements électriques et électroniques destinés à un usage professionnel, usagés et défectueux, tels que des dispositifs médicaux ou des parties de ceux-ci, sont renvoyés au producteur, ou à un tiers agissant pour le compte du producteur, pour analyse
Article Annexe II
-analyse les antécédents de l'enfant à partir des données, notamment du dossier médical prévu par l'article L. 2112-5 du code de la santé publique, établi pour les enfants ayant bénéficié du bilan de santé entre 3 et 4 ans en école maternelle (1) ; 2.
Article L37-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 25 > 98
Après avoir analysé l'état et l'évolution prévisible de la concurrence sur ces marchés, l'autorité établit, après avis de l'Autorité de la concurrence, la liste des opérateurs réputés exercer une influence significative sur chacun de ces marchés, au sens
Article R371-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 20 > 54
Cette analyse repose en particulier sur le dispositif de suivi et d'évaluation prévu à l'article R. 371-30.
Article L731-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 80
Ce diagnostic technique global comporte : 1° Une analyse de l'état apparent des parties communes et des équipements communs de l'immeuble ; 2° Un état technique de l'immeuble et des équipements communs au regard des obligations légales et réglementaires
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