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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2104718_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle exerce ses fonctions d'enseignante depuis septembre 1988 et est affectée au gymnase Jean Sturm à Strasbourg.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL00708_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

26 septembre 2022

juge des référés du tribunal administratif de Nîmes de désigner un expert afin qu'il détermine la nature, l'étendue et l'origine des dommages subis à raison de phénomènes de surchauffe affectant le gymnase

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f66092313f20008a526f5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

souffrances endurées : 3,5/7, en tenant compte du retentissement psychologique ; - DFP : 10%, en tenant compte du retentissement psychologique ; - préjudice d'agrément avec gêne pour la pratique de la gymnastique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001924_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

L'expert a retenu un tel préjudice en relevant que Mme B avait été privée d'exercer la marche, le tennis et la gymnastique.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1025JUD004935699

Admin. suprême

25 octobre 2001

25 octobre 2001

R. et M me C., deux professeurs, devant le tribunal de Rome afin d’obtenir réparation des dommages subis lors d’un accident survenu au lycée pendant le cours de gymnastique et lui ayant causé une invalidité

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c49cdc6046d472ddac1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Attribuer 2% relève d'une gymnastique médico-légale particulière.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1986:0513DEC001132785

Admin. suprême

13 mai 1986

13 mai 1986

      La requérante, de nationalité suédoise, diplômée en gymnastique médicale, née en 1939, est domiciliée à Umeå.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69842018cdc6046d47f677d1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La défenderesse qui comparait personnellement précise que son nom est [G] [T] veuve [N] et expose qu’elle est au chômage mais exerce une activité de professeur de gymnastique, ses revenus mensuels sont

Source officielle
TJ

JEX cab 6

686579bb72b7e1b6bf1d7b35

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

privatives, - l’annexion à cet acte de vente d’un certificat de superficie inexact, - la description du bien dans l’acte de vente ne précisant pas qu’une partie du salon, la chambre et la salle de gymnastique

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7aacdc6046d4706b789

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L’expert a noté une gêne pour reprendre la gymnastique. M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000031074769

Admin. suprême

14 août 2015

14 août 2015

Football Club des Girondins de Bordeaux, la société Gazélec Football Club Ajaccio, la société LOSC Lille, la société Monaco Football Club, la société Montpellier Hérault Sport Club, la société Olympique Gymnaste

Source officielle
CA

Chambre sociale

616307fd5a67331bacec3c54

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

Qu'il s'agit donc d'une maladie évolutive dont la SAS BERNARDET CONSTRUCTION ne saurait tirer des soins antérieurement reçus par une gymnastique de l'esprit un état antérieur qu'il ne démontre pas et qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de19

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

l'Armée de terre, au moins jusqu'aux années proches de la majorité du dernier enfant en 2004, - depuis, qu'en 2001, son mari a été en poste à LA VALBONNE, elle a entrepris une formation d'animatrice en gymnastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94750

Appel

13 septembre 2019

13 septembre 2019

([...]) le 5 septembre 2019 ; qu'il a été observé dans ce service des modifications rapides de son comportement ; qu'elle peut se présenter en fauteuil à un moment de la journée puis faire de la gymnastique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301376

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

que le rapport d'expertise indiquait que l'incendie était survenu dans la nuit du 25 au 26 décembre 2006, vers 2 heures du matin, que des individus non identifiés avaient mis le feu à la salle de gymnastique

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02087_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

C allègue qu'il contribue à l'entretien de sa fille, et produit à cet effet des factures de vêtements, d'adhésion à un club de gymnastique et de frais de cantine ainsi que des attestations de la mère et

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2410817_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Si Mme B fréquente un club de gymnastique, cela ne suffit pas à caractériser une insertion sociale, et il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle aurait des liens familiaux ou amicaux d'une particulière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90409

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

chronométrage et la protection contre la foudre ; qu'en 1983, elle a, sous l'appellation " ALMASPORT ", lancé une activité " équipements sportifs " consistant dans l'équipement des salles de sport et des gymnases

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-112746

Admin. suprême

24 juillet 2012

24 juillet 2012

    The status of the debtor The debtor, Basketball Club “Vojvodina” from Novi Sad, had been founded in 1948 by the Gymnastics Association of the Town of Novi Sad.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162be8e99b588421c5e38b1

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

exploiter et encaisser toutes les billetteries des prochaines représentations du spectacle, notamment celles données en avril et mai 2008 au Casino de Paris, celles données en juin et juillet 2008 au Gymnase

Source officielle

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