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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2104718_20230406
6 avril 2023
Elle exerce ses fonctions d'enseignante depuis septembre 1988 et est affectée au gymnase Jean Sturm à Strasbourg.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00708_20220926
26 septembre 2022
juge des référés du tribunal administratif de Nîmes de désigner un expert afin qu'il détermine la nature, l'étendue et l'origine des dommages subis à raison de phénomènes de surchauffe affectant le gymnase
1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526f5
16 avril 2024
souffrances endurées : 3,5/7, en tenant compte du retentissement psychologique ; - DFP : 10%, en tenant compte du retentissement psychologique ; - préjudice d'agrément avec gêne pour la pratique de la gymnastique
4ème Chambre
DTA_2001924_20230224
24 février 2023
L'expert a retenu un tel préjudice en relevant que Mme B avait été privée d'exercer la marche, le tennis et la gymnastique.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1025JUD004935699
25 octobre 2001
R. et M me C., deux professeurs, devant le tribunal de Rome afin d’obtenir réparation des dommages subis lors d’un accident survenu au lycée pendant le cours de gymnastique et lui ayant causé une invalidité
Chambre Sociale-Section 3
69f43c49cdc6046d472ddac1
30 avril 2026
Attribuer 2% relève d'une gymnastique médico-légale particulière.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1986:0513DEC001132785
13 mai 1986
      La requérante, de nationalité suédoise, diplômée en gymnastique médicale, née en 1939, est domiciliée à Umeå.
PCP JCP ACR référé
69842018cdc6046d47f677d1
12 janvier 2026
La défenderesse qui comparait personnellement précise que son nom est [G] [T] veuve [N] et expose qu’elle est au chômage mais exerce une activité de professeur de gymnastique, ses revenus mensuels sont
JEX cab 6
686579bb72b7e1b6bf1d7b35
2 juillet 2025
privatives, - l’annexion à cet acte de vente d’un certificat de superficie inexact, - la description du bien dans l’acte de vente ne précisant pas qu’une partie du salon, la chambre et la salle de gymnastique
2ème Chambre
6a15f7aacdc6046d4706b789
21 mai 2026
L’expert a noté une gêne pour reprendre la gymnastique. M.
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000031074769
14 août 2015
Football Club des Girondins de Bordeaux, la société Gazélec Football Club Ajaccio, la société LOSC Lille, la société Monaco Football Club, la société Montpellier Hérault Sport Club, la société Olympique Gymnaste
Chambre sociale
616307fd5a67331bacec3c54
10 mai 2012
Qu'il s'agit donc d'une maladie évolutive dont la SAS BERNARDET CONSTRUCTION ne saurait tirer des soins antérieurement reçus par une gymnastique de l'esprit un état antérieur qu'il ne démontre pas et qui
Cour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de19
16 mai 2011
l'Armée de terre, au moins jusqu'aux années proches de la majorité du dernier enfant en 2004, - depuis, qu'en 2001, son mari a été en poste à LA VALBONNE, elle a entrepris une formation d'animatrice en gymnastique
6253cdc8bd3db21cbdd94750
13 septembre 2019
([...]) le 5 septembre 2019 ; qu'il a été observé dans ce service des modifications rapides de son comportement ; qu'elle peut se présenter en fauteuil à un moment de la journée puis faire de la gymnastique
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301376
13 novembre 2012
que le rapport d'expertise indiquait que l'incendie était survenu dans la nuit du 25 au 26 décembre 2006, vers 2 heures du matin, que des individus non identifiés avaient mis le feu à la salle de gymnastique
4ème chambre
DCA_23TL02087_20240919
19 septembre 2024
C allègue qu'il contribue à l'entretien de sa fille, et produit à cet effet des factures de vêtements, d'adhésion à un club de gymnastique et de frais de cantine ainsi que des attestations de la mère et
6ème chambre
DTA_2410817_20250521
21 mai 2025
Si Mme B fréquente un club de gymnastique, cela ne suffit pas à caractériser une insertion sociale, et il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle aurait des liens familiaux ou amicaux d'une particulière
6253cc7ebd3db21cbdd90409
19 mars 2013
chronométrage et la protection contre la foudre ; qu'en 1983, elle a, sous l'appellation " ALMASPORT ", lancé une activité " équipements sportifs " consistant dans l'équipement des salles de sport et des gymnases
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-112746
24 juillet 2012
    The status of the debtor The debtor, Basketball Club “Vojvodina” from Novi Sad, had been founded in 1948 by the Gymnastics Association of the Town of Novi Sad.
Pôle 2 - Chambre 2
6162be8e99b588421c5e38b1
30 novembre 2012
exploiter et encaisser toutes les billetteries des prochaines représentations du spectacle, notamment celles données en avril et mai 2008 au Casino de Paris, celles données en juin et juillet 2008 au Gymnase
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