. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou pour une autre spécialité dont 1 de préférence dans un service agréé de neurologie. XXXV. - Ophtalmologie A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 libres.

Article 787 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

Code général des impôts

acquis lorsque les parts ou actions détenues depuis deux ans au moins, directement ou indirectement dans les conditions prévues au 3 du présent b, par une personne physique seule ou avec son conjoint, le partenaire avec lequel elle est liée par un pacte

Article 223 a-II-2/04

—

On doit accéder à ce local de préférence par le pont découvert et, dans tous les cas, par une entrée indépendante du local protégé.

Article Annexe III

—

. - d'organiser son poste de travail. 2) Deuxième situation d'évaluation : coefficient 6 (4+2) Elle a lieu dans l'établissement de formation, à la fin du 2ème trimestre de l'année civile de la session d'examen, de préférence après la dernière période

Article 229-II-2.03

—

section libre inférieure ou égale à 0,02 m2 traverse des cloisons ou ponts du type "A", les traversées de cloison ou de pont doivent comporter un manchon en acier ayant une épaisseur d'au moins 3 mm et une longueur d'au moins 200 mm, répartie de préférence

Article 4

—

ou lors des cinq dernières années ; 5° Les participations financières directes dans le capital d'une société à la date de la nomination ; 6° Les activités professionnelles exercées à la date de la nomination par le conjoint, le partenaire lié par un pacte

Article 20-1

—

artisanale ou commerciale d'indemnités journalières en cas d'incapacité physique médicalement constatée de continuer ou de reprendre son travail ; 7° sexies L'attribution au père et, le cas échéant, au conjoint de la mère, à la personne liée à elle par un pacte

Article 34

—

cinq années précédant celle du transfert, soit de l'exonération prévue à l'article L. 131-4-2 du code de la sécurité sociale, soit de l'exonération prévue aux articles 12 et 13 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en œuvre du pacte

Article 10-1-2

—

Elle peut, si elle l'estime utile, demander les déclarations mentionnées au premier alinéa du présent V souscrites par le conjoint séparé de biens, le partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou le concubin de tout membre du Conseil supérieur de

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

Code de commerce

concernées et des groupes auxquels elles appartiennent, comprenant, pour chacune des entreprises ou groupes : a) Les comptes sociaux et, lorsqu'ils existent, les comptes consolidés et le dernier rapport annuel ; b) La liste des principaux actionnaires, les pactes

Article L1541-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 80

Code de la santé publique

cinquième alinéa, les mots : “ aux articles L. 1111-5 et L. 1111-5-1 ” sont remplacés par les mots : “ à l'article L. 1111-5 ” ; En cas de décès du malade, l'accès au dossier médical de ce malade des ayants droit, du concubin, du partenaire lié par un pacte

Article Annexe II

—

Les œufs doivent être entreposés à l'établissement et transportés à une température, de préférence constante, la mieux à même d'assurer une conservation optimale de leurs qualités hygiéniques. 6.

Article 226-3.20

—

exception faite des soutes de double fond, se trouvent par nécessité à côté des locaux de machines de la catégorie A ou dans ces locaux, l'une au moins de leurs parois verticales doit être contiguë à la limite des locaux des machines et doit de préférence

Article Annexe I

—

Les fonctions d'encadrement doivent être de préférence classées dans le paragraphe 1.1. 1.4. Autres personnels Fonctions et responsabilités d'autres postes opérationnels.

Article ANNEXE B

—

. - Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 porte également des réformes des prélèvements et des prestations visant à les moderniser et à simplifier leur mise en œuvre La mise en œuvre du pacte de responsabilité et de solidarité

Article Annexe II - I. Maquette 1

—

. - 3 stages libres dont 1 accompli de préférence dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en oto-rhino-laryngologie-chirurgie cervico-faciale ou en chirurgie plastique, reconstructrice et reconstructrice ou en neurochirurgie et à titre complémentaire

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

—

marche avant) H - niveau de la caisse du tube d'étambot B 5° Hélice à pales orientables : - température d'huile H de préférence

Article B (4)

—

Traitement insecticide et fongicide systémique (de préférence triazole) avant expédition. - Provenances Afrique du Sud et Madagascar interdites.

Article Annexe II c

—

Elle se situe de préférence avant la fin du premier semestre de la seconde année de formation du baccalauréat professionnel.

Article ANNEXE B

—

-Les unions hors mariage : Le pacte civil de solidarité (PACS), conditions, effets, rupture ; Le concubinage. C.-La filiation : Filiation légitime, filiation naturelle, conditions et effets.

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