Après avoir vainement recherché avec les consorts [T] une solution amiable, la S.A.R.L.

relative à l'ordre des licenciements n'avait pas à s'appliquer, la salariée étant seule de sa catégorie professionnelle ; qu'en tout état de cause, l'employeur remarque que Mme [O] n'a fait que peu de recherche

Ils soutiennent que le jugement ne reprend pas les conditions de leur intervention et leur droit à agir, étant poursuivis pour le paiement d'impôts arriérés et le Groupe Immobilier Européen étant recherché

Par courrier du 19 juillet 2009, l'employeur, outre diverses informations à l'attention du salarié lui indiquait avoir effectué de vaines recherches en vue de son reclassement.

décembre 1987 dite Syntec ne subordonnant pas son application à la prise en charge préalable des indemnités journalières par la caisse de sécurité sociale, la cour d'appel n'avait pas à procéder à une recherche

référée pour autant que son évaluation soit établie dans le respect de l'ordre des critères défini à l'article 1498 du code général des impôts, il appartient le cas échéant au juge de l'impôt de rechercher

électroniques indiquant un numéro de téléphone, le commissaire de justice l'a appelé en vain ; ' l'annuaire de recherches électroniques, ainsi que l'annonce parue au Journal officiel le 31 mars 2018,

Le comité d'établissement produit les recherches entreprises suite à l'avis d'aptitude avec restrictions définitives émis par la médecine du travail le 10 juin 2013.

entreprises pour retrouver les témoins Gérard Z... et Kabasandi A... sont demeurées vaines ; qu'il s'ensuit que la Cour se trouve dans l'impossibilité d'assurer leur comparution ; donc dans ces conditions

Après de nouvelles recherches et une proposition de reclassement à temps partiel refusée par M.

A..., commissaire priseur, puisque lui a été livrée une remorque [...] usagée, tandis que la remorque acquise était plus récente et immatriculée [...], la société BALLOON RÉVOLUTION, après avoir en vain

constatation prétendument omise ; Attendu, ensuite, qu'ayant relevé que la notification de ses droits à Mme Y..., qui ne s'exprimait qu'en langue créole, avait imposé sa conduite au poste de police, la vaine

temps de travail » ; qu'il est de principe que l'inaptitude du salarié à tout poste ne dispense pas l'employeur du respect de cette obligation de reclassement ; que la société [1] explique qu'elle a recherché

B sera sans revenus dans quelques semaines, expose qu'il a fait des recherches d'emploi restées vaines pour le moment, qu'il souhaite une réintégration qui mène à une possibilité de travailler, souligne

Nos recherches ayant été vaines, nous sommes contraints dans ces circonstances, de rompre votre contrat de travail en raison de votre impossibilité de l'exercer.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, qui est recevable : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 novembre 2000, n° 659), qu'un collège d'experts a été désigné pour rechercher

de griefs non fondés de violation de la loi et de défaut de base légale, le moyen ne tend qu'à contester l'appréciation souveraine des juges du fond qui ont estimé que l'employeur justifiait d'une recherche

Le commissaire de justice qui n’avait pas pour obligation de rechercher M.

Elle précise que les recherches étant vaines à l'étage, elle les a poursuivies aux vestiaires.

dans le corps de leurs écritures, au demeurant désordonnées et confuses, les parties ne visent que de manière aléatoire les pièces de nature à justifier leurs demandes, contraignant ainsi la cour à rechercher