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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b3
23 mai 2016
23 mai 2016
C/ Chantal, Marthe, Yvonne Y... SLC/ E.
Source officiellesoc
61372278cd580146773fd63f
22 mars 1995
22 mars 1995
rue Bonnevaux à Romans (Drôme), 23 / de Mme Jeanine Y..., demeurant à Rochefort-Samson (Drôme), 24 / de Mme Marie-Thérèse B..., demeurant quartier des Baclots à Marches (Drôme), 25 / de Mme Marthe
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0dadc25a97f0381f4eb9
19 février 2015
19 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS
Source officielleChambre 2
DTA_2302826_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Marti été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c8551627057d32deee
11 mai 2022
11 mai 2022
Pourcentage des charges de personnels par rapport au CA. qui se dégrade d'année en année.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e0
1 mars 2012
1 mars 2012
avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEES : SAS CASA AMBROSINO, prise en la personne de son président en exercice domicilié ès qualité au siège social 7 Promenade Jean-Baptiste Marty
Source officielleCCC
69ab73d8cdc6046d47c864e4
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Jean [X] THOUVENOT Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6becdc6046d477b726e
7 avril 2026
7 avril 2026
[Localité 1] Représenté par Me Hortense BETARE KOMBO, avocat au barreau de PARIS INTIMEE S.A.S. [1] venant aux droits de la Société [2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Camille MARTY
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d38d
8 décembre 2009
8 décembre 2009
PERPIGNAN représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Bernard VIAL, avocat de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE au barreau de PERPIGNAN INTIMEE : Madame Anne-Marie
Source officielle2ème chambre
DTA_2308050_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
C... a acquis en 2019 une maison située 19 rue Benoist Mary à Lyon (5ème arrondissement).
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01160_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 juin 2024, Mme B, représentée par Me Antoine Mary, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2602681_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
académie de Toulouse, sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter de la notification de l’ordonnance à intervenir, et dans les 48 h, de remplacer le professeur absent dans la classe de Élisa Mary
Source officielle3ème chambre
5fca632d716c524b4af91abd
3 novembre 2020
3 novembre 2020
03/11/2020 ARRÊT N° 471/2020 N° RG 19/04670 - N° Portalis DBVI-V-B7D-NIPI PP/MB Décision déférée du 20 Septembre 2019 - Tribunal d'Instance de MURET - 1119000151 Anne KINOO
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abbc
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Cour : jugement rendu le 13 Octobre 2004 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no 03 / 14503 APPELANTE SARL CATHERINE X... 12 rue Guynemer 75006 PARIS représentée par Me Anne
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2200830_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B A, représenté par Me Antoine Mary, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté non daté par lequel le préfet de la Seine-Maritime a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation de quitter
Source officielleciv3
60794bdb9ba5988459c44147
13 mars 1979
13 mars 1979
Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé la résiliation du bail à métayage que Mary avait consenti à Fontana aux torts de ce dernier et rejeté comme inutile
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008115286
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Mary, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Bachellier, Potier de la Varde, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201043
5 septembre 2019
5 septembre 2019
En l'espèce, Monsieur et Madame Q... ont fait l'objet d'un examen de leur situation fiscale à compter du 11 juin 1997, pour les années 1994 à 1996.
Source officiellecomm
613723b0cd5801467740cf59
5 décembre 2000
5 décembre 2000
, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section AO), au profit : 1 / de Mme Laurette C..., demeurant chez Madame Marthe
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302440_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Bouvet, premier conseiller ; - les observations de Me Mary pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 47 sur 180