Dans le cadre de la campagne d'avancement à la hors classe au titre de l'année 2019-2020, son dossier a été examiné par la commission administrative paritaire académique le 20 mai 2019.

B... au titre de l’année 2016. Par la présente requête, M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Charroux, représentant Mme C....

Romnicianu, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, Mme Boucetta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024. La rapporteure, N.

Signé par Madame Catherine Dupouy de Gordon, présidente et par Anne-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Meubles Ricardie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars

Par un arrêté du 8 mars 2019, le ministre de l'éducation nationale l'a admise à la retraite à compter du 1er octobre 2019.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2022, Mme E, représenté par Me Ali, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Mayotte du 22 mars

Dupuis, conseillers, MM. Liffran, Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 27 MARS 2019 (Rédacteur : Madame Annie Cautres, conseillère) PRUD'HOMMES N° de rôle : 16

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 décembre 2023.

Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M.

Patrick Dupuis, est un ressortissant français, né le 21   novembre 1965 à Madagascar, et résidant actuellement à Paris.

[F] [U] une proposition de rectification au titre de l'impôt sur la fortune (ISF) des années 2004 à 2006.

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 15 Février 2013, enregistrée sous le no 11/ 00597 ARRÊT DU 17 Mars 2015 APPELANTE :

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M.

Dupuis, conseiller, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de l'URSSAF de la Vendée, de Me Ricard, avocat de la société Groupe LG, les conclusions de M.

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2023.

[H] [D], suppléée par Maître Dupuis, a soutenu oralement ses conclusions qu'elle a déposées à l'issue de l'audience et aux termes desquelles elle demande à la cour de : - dire mal jugé, bien appelé,