USP Nettoyage succédait à la société Comatec dans la gestion du marché de nettoyage des arrêts d'autobus.

Je précise que la vitesse de l'autobus ainsi que la nature et l'état de la chaussée permettaient de s'arrêter en toute sécurité. (...)

Rouen, Véolia Transdev Meyzieu, Les Autobus Artésiens, Véolia Transport Méditerranée, CAP Pays Cathare, Véolia Transport Midi-Pyrénées. En outre, M.

Sur la surface pondérée : Selon le rapport d'expertise, les locaux sont situés dans la zone commerciale (ZAC) de [Localité 1], bien desservie par le RER C et un réseau d'autobus, au milieu de 160 enseignes

démographique de la commune et les besoins du logement qui en découlent ; la proximité par rapport au centre ville d'un site campagnard en continuité de la partie urbanisée de Montpellier ; la proximité de l'autobus

49-1473 du 14 novembre 1949 ; - la décision de la Commission (UE) 2017/1470 du 2 février 2017 concernant les régimes d'aides mis à exécution par la France en faveur des entreprises de transport par autobus

navettes fluviales constituent des achats destinés à l'organisation d'un tel réseau, dans la mesure où ces équipements permettent d'assurer la desserte de stations au même titre que les tramways ou les autobus

plan départemental des transports en Isère et dans le Rhône sur la liste des transports réguliers ; qu'elle assure par ailleurs des transports touristiques ; qu'elle exploite des autocars et non des autobus

communication et qu'ils avaient décidé d'avertir par courrier la directrice générale adjointe de la RATP afin de faire cesser cette situation, - Le bilan 2004 des activités du réseau départemental d'autobus

Pologne, sa rémunération passant à 3 353, 88 € outre une allocation frais de vie de 457, 35 €, un logement de fonction d' une valeur de 1 000 zlotys, un véhicule de fonction et 6 allers- retours en autobus

avantage ; que certaines catégories de personnel, notamment les conducteurs-receveur ont été exclus du champ d'attribution de cet avantage alors que les agents d'ambiance qui sont également à bord des autobus

ingénieur au CNRS, a demandé la reconnaissance de l'imputabilité au service d'un accident de la circulation survenu le 9 janvier 2019 vers 18h30 au cours duquel, circulant en deux roues, il a percuté un autobus

Les diligences de l’administration et la situation de M [W] [S] qui ne justifie d’aucue garantie de représentation et s’est vu délivré depuis 2018, 4OQTF,justifient que la requête du préfet soit accueillie

Quant à l'irrecevabilité des autres demandes, aucu moyen n'étant évoqué à l'appui de cette prétention, elle sera rejetée. Les demandes de Mme [J] [V] seront donc déclarées recevables.

Ont été entendus aucours de l'audience publique : - le rapport de Mme Eymaron, magistrate désignée ; - les observations de Me Lagha, substituant Me Rommelaere, représentant M.

Manuel Moreira de Azevedo est chauffeur d’autobus. 12.    Le 23 janvier 1977, l’un de ses beaux-frères, M.

En août 1986 - il ne se rappelle pas la date exacte -, alors qu’il marchait dans une rue de Valparaiso après avoir assisté à la réunion d’un comité de quartier et s’apprêtait à prendre l’autobus pour Viña

gouverneur de la région de Volgograd] lui-même a assisté à la cérémonie d’inauguration   », a fait observer l’expert. «   Récemment, la mairie a lancé un appel d’offres ouvert pour l’achat d’autobus