DENIS représenté par Me Kelly MELLUL, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE - Vestiaire : PC281 DEFENDEURS Monsieur [U] [Z] demeurant 37 rue du port à l’anglais - 94140 FRANCE représenté par Maître Alexandre

° Une dénomination faisant référence aux noms des espèces et groupes d'espèces animales, à la morphologie ou à l'anatomie animale ; / 3° Une dénomination utilisant la terminologie spécifique de la boucherie

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 01/09/2025 Président : Monsieur Pierre MAFFRE Juges : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Monsieur Didier TORRELLI Greffier d'audience : Madame Alexandra

N° 2025/ 356 Rôle N° RG 23/07128 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLLE5 [O] [M] C/ [F] [K] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Section : A N° RG : F 19/00335 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandrine BEZARD-JOUANNEAU Me Alexandra

immatriculée au RCS de ROMANS sous le n°511 350 290, dont le siège social est sis [Adresse 1], pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Alexandre

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alexandre COURT DE FONTMICHEL, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

NIMES 03 octobre 2023 [Z] C/ LE PREFET DES ALPES MARITIMES COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 05 OCTOBRE 2023 Nous, Madame Alexandra

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre Madame Constance LACHEZE, conseillère Madame Alexandra

cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 16 janvier 2023, N°20/02192 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra

relevant pas de l’administration pénitentiaire de la personne désignée dans la requête visée ci-dessous , pour une période de vingt six jours ; Vu l’ordonnance en date du 07 03 2025 n°25 428 de Alexandra

Bosch à Montigny-les-Metz (Moselle), 17 / de M. Patrick YD..., demeurant 103, sente A My à Metz (Moselle), 18 / de Mme Alberte YK..., demeurant ...

haut débit sur le territoire des départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes, ce périmètre étant élargi, par l'effet d'un avenant n° 4 conclu le 19 juillet 2017, au département des Bouches-du-Rhône

de l’ensemble immobilier sis [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice : La société ABEGE PATRIMOINE, SARL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3], représenté par Me Alexandre

Alexandre DARJ ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Louis XX..., 28 / Mme Andrée Le Boucher épouse Cauchois, demeurant ensemble à Sarcelles (Val-d'Oise), ..., bâtiment n° 165, 29 / M. Yves XT..., 30 / Mme Solange XK...

la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 24 mars 2022, le 20 mars 2023, le 10 mai 2023 et le 22 décembre 2023, la SARL Architectonic promotion, représentée par Me Alexandre

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 002983 Représentant : Me Carine DETRE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Syndicat Intercommunal pour Traitement des Résidus Urbains de la Boucle