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33 641 résultats pour « Bezaut »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

E.U.R.L. SENSATION BEAUTE S.A. AXA ASSURANCES IARDc/Mademoiselle Katiuscia X

6253ca4cbd3db21cbdd8a98a

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

SENSATION BEAUTE S.A. AXA ASSURANCES IARD c/ Mademoiselle Katiuscia X...

Source officielle

Page 47 sur 1683

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03333

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Il s'agissait d'un concubinage et compte tenu de l'âge d'Elodie à l'époque des faits, celui qu'elle appelait son "beau-père" exerçait naturellement et au quotidien une autorité de fait sur les enfants

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01637

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

X... ne s'est pas assuré d'une compréhension suffisante, il s'est reposé sur le fait que l'invité était accompagné de son beau-père et d'un chef de ligne expérimenté ; qu'il n'a pas suffisamment insisté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02208

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

A..., son beau-père, pratiquait des attouchements et avaient des rapports sexuels avec elle depuis le 1er janvier 2012 ; que le 26 novembre 2013, sa maman en rentrant au domicile a découvert son mari M

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0be

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

. ; qu'ils en étaient venus aux mains ; qu'au cours de cette bagarre, Y... avait tiré avec son arme sur son beau-frère ; que l'inculpé reconnaît avoir tiré sur son beau-frère, mais soutient que celui-ci

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200150

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

Vigneau, président, Mme Bessaud, conseiller référendaire rapporteur, M. Mollard, conseiller doyen, et Mme Labat, greffier de chambre. Enoncé du moyen 7.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200152

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

Vigneau, président, Mme Bessaud, conseiller référendaire rapporteur, M. Mollard, conseiller doyen, et Mme Labat, greffier de chambre. 7.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200151

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

Vigneau, président, Mme Bessaud, conseiller référendaire rapporteur, M. Mollard, conseiller doyen, et Mme Labat, greffier de chambre. 7.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2100956_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

La SAS Delta Beauté Distribution, spécialisée dans le commerce de gros de produits de beauté et de matériels d'esthétique et de coiffure a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au cours de laquelle

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2412984_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Mme A... a sollicité la délivrance d’un visa de long séjour afin de travailler dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée comme maquilleuse beauté au sein de la société « Indian beauty » située à

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007817157

Admin. suprême

15 mars 1993

15 mars 1993

au Conseil dEtat, en application de l'article R.81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les demandes présentées à ce tribunal administratif par la SOCIETE SANTE BEAUTE

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2021:444905.20211206

Admin. suprême

6 décembre 2021

6 décembre 2021

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la fédération des entreprises de la beauté.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27d01cdc6046d47c38aa3

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

« soins de beauté » La SARL EXCEL ONGLES ET BEAUTE et, le cas échéant, les membres de la délégation du personnel du comité social et économique, ou à défaut, le représentant des salariés désigné, ont

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd7252548223b2c7ab3c04

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La SARL R de Beauté, régulièrement cité à personne morale présente, n’est pas représentée à l’audience.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029498123

Admin. suprême

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Créateurs ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 1er septembre 2014, présentée pour la société Beauté Créateurs ; 1.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6033b9236be0226c60eab042

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

GROUP [H] COMPLEXE BEAUTÉ [Localité 3].

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201583

Cassation

22 octobre 2009

22 octobre 2009

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 7 janvier 2003, la société YSL Beauté recherche et industrie (la société YSL Beauté

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

672134a8d174fb458d869cda

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La SCI SL RETAIL PROVENCE a fait délivrer à la SARL HARMONIE BEAUTE OF [Localité 3] un commandement de payer, visant la clause résolutoire insérée au bail, par acte de commissaire de Justice du 6 juin

Source officielle
CE

7ème - 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000031464491

Admin. suprême

9 novembre 2015

9 novembre 2015

Considérant qu'il résulte de ce qui précède que la société Autocars de l'Ile de Beauté n'est pas fondée à demander l'annulation de l'ordonnance attaquée ; 8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd8552d

Appel

2 mars 2001

2 mars 2001

L'ORÉAL PARFUMS & BEAUTÉ, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 106 rue Danton 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Maître BAUFUMÉ, Avoué assistée de Maître GILLET-VINET,

Source officielle