Maître LUCCIONI Lola - [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SAS AZUR RENOV'BAT [Adresse 3], RCS 843488305 DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 05 MARS 2015 APPELANT : Monsieur Bruno X...

avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, le pourvoi en cassation est formé par déclaration orale ou écrite que la partie ou tout mandataire muni d'un pouvoir spécial fait, remet ou adresse par pli

Bruno X... percevra une rémunération brute se calculant de la façon suivante : une rémunération fixe d'un montant mensuel de 10 000 francs Brut ; (…) ; que cette rémunération tient compte de l'horaire

en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile, - signé par Monsieur Bruno BLANC, Président, et par Madame Marine BRUNIE

GEF NEGOCES, demeurant sis [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Bruno METRAL avocat au barreau de LYON

Les remarques de Bruno C...apparaissent ainsi, au regard de ces circonstances, légitimes.

DBVL-V-B7K-WNEZ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis BRUN

Bruno Y...-, la SARL Atlantide qui s'étaient régulièrement substituée aux consorts Y...

C/ SA ICARE ASSURANCE Société EUROP ASSISTANCE APPELANT : Monsieur Bruno X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.

Bruno X... et Mme Anne-Lise X...

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Brunoy au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Bruno A, demeurant ..., M. François A, demeurant ..., M. Guillaume A, demeurant ..., Mme Frédérique A, demeurant ..., M. Pascal A, demeurant ... et M. Amaury A, demeurant ... ; M.

X..., engagé le 26 novembre 1979 comme ouvrier OHQ par la société Bruno Petit, a été victime, le 7 mars 1985, d'un accident du travail qui a entraîné son arrêt de travail jusqu'au 10 juin 1985 ; que, le

du fonds de commerce ; Attendu qu'il convient par conséquent de convertir la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire en fixant un délai pour le dépôt des offres de reprise au plus

Bruno X..., demeurant Centre Vaima à Papeete (98713) ; M.

Bruno X..., ; M.