Claude, - Z... Gérard, - A... Marc, - B...

Kardiatou, parties civiles, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 19 février 2002, qui a relaxé Jean-Claude Y... des chefs d'homicide involontaire et d'infractions

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 57 du Livre des procédures fiscales ; Attendu, selon le jugement attaqué, que M. et Mme Claude

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suivie contre Isabelle Y... du chef d'abus de

Rôle N° 13/15705 [F], [X] [E] [R] [R] C/ [Z], [N], [Q] [E] SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à :ERMENEUX GUEDJ Décision déférée

les textes susvisés ; "2 ) alors en toute hypothèse que, tant dans sa plainte avec constitution de partie civile que dans son mémoire d'appel, le docteur Arnaud X... avait fait valoir que Marie-Claude

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 19 avril 2005, qui, pour menaces réitérées de crimes sur les personnes et vol aggravé, l'a condamné à 3 mois

Joël X... est cogérant avec son fils Claude de la  SNC Distillerie X... 

Claude, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 mars 1996, qui les a renvoyés devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'atteintes à la vie privée

C... : Béatrice Y..., en commanditant le meurtre de Claude C... et en l'attirant dans un guet-apens où il devait trouver la mort, Michel X... et Laurent E..., en exécutant Claude C... sur commande et

observations de Me Y... administrateur provisoire du cabinet de Me BARBEY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BOUVET Jean-Claude

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Automobiles Claude Meynadier, dont le

Claude X..., 2°/ à Mme Claudette Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                              , 3°/ à la société Bürstner, société anonyme, dont le siège est [...]                                   

parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 14 OCTOBRE 2015 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/09871 Décision déférée

parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2014 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/25174 Décision déférée

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 11 septembre 2003, qui, pour provocation à la discrimination raciale, l'a condamné à 1 000 euros d'amende ; La COUR

sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 122-4, 223-6, 434-6 du Code pénal, 591, 593 du Code de procédure pénale, défaut

observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - NOUGEIN Claude

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 21 avril 2005, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, 800

pris de la violation des articles 447, 448, 458 du Nouveau code de procédure civile, de l'article L. 213-1 du Code de l'organisation judiciaire, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut