Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bef
22 novembre 2007
22 novembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me DEFFARGES Claudine Me BERTHOME Eric COPIES le à M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94738
4 septembre 2019
4 septembre 2019
représenté par Me Claudine Deffarges, avocat plaidant, avocat au barreau de Blois, et Me Estelle Garnier, avocat postulant, avocat au barreau d'Orléans d'autre part Après avoir entendu
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd8798f
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Berthonneau - 41000 BLOIS représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Claudine DEFFARGES, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
653b597e502b828318c4e4ee
26 octobre 2023
26 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 OCTOBRE 2023 à Me Christian QUINET Me Claudine DEFFARGES FCG ARRÊT du : 26 OCTOBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a7
25 octobre 2007
25 octobre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me DEFFARGES SCP FIDAL BLOIS COPIES le à Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b40d
29 février 2008
29 février 2008
ROBIN-Me DEFFARGES No-Pages APPELANTE : Madame Marie-Noëlle X... ... 36150 ST FLORENTIN Représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd37
2 décembre 2008
2 décembre 2008
C O U R D'A P P E L D'O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 02 DÉCEMBRE 2008 à Me Claudine DEFFARGES et Me Christian QUINET la SCP COTTY THIERRY VIVANT MARCHISIO ET LAUZERAL COPIES
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a6
11 octobre 2007
11 octobre 2007
INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 03 Juin 2005 Section : ENCADREMENT ENTRE APPELANT : Monsieur Alain Y... ... 33800 BORDEAUX comparant en personne, assisté de Maître Claudine
Source officielleChambre Sociale
62d64998aa6a2f06030d274c
28 avril 2022
28 avril 2022
FORMATION PARITAIRE DE BLOIS en date du 25 Octobre 2019 - Section : ENCADREMENT APPELANT : Monsieur [W] [P] né le 15 Février 1961 à PHNOM PENH (CAMBODGE) 38 Grande rue de Morest 41350 SAINT CLAUDE
Source officielleChambre Sociale
62d64993aa6a2f06030d2721
26 avril 2022
26 avril 2022
] [G] né le 28 Mai 1968 à VENDOME (41100) 1 impasse de Neray - La Jouannière 41290 VIEVY LE RAYE représenté par Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Claudine
Source officiellecr
61372604cd58014677422525
10 mai 2000
10 mai 2000
Claudine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 28 mai 1999, qui, pour contravention de violences, l'a condamnée à 3 000 francs d'amende avec sursis et
Source officielleChambre 4-5
5fda396c72cdf87fb894e97e
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Cédrick DUVAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SARL SOLOGNE OPERATING, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Vincent BURLES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Claudine
Source officiellecr
613726a7cd580146774276ec
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Claudine, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 1er août 2006, qui, dans la procédure suivie contre elle, du chef de diffamation publique envers particuliers, a prononcé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201267
8 décembre 2022
8 décembre 2022
[P], notaire associé, et la société Carpentier [P] Claudot, notaires associés (l'office notarial), ont formé tierce opposition à l'encontre de l'arrêt du 24 mai 2018.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201268
8 décembre 2022
8 décembre 2022
[I], notaire associé, et la société Carpentier [I] Claudot, notaires associés (l'office notarial), ont formé tierce opposition à l'encontre de l'arrêt du 24 mai 2018.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201265
8 décembre 2022
8 décembre 2022
[X], notaire associé, et la société Carpentier [X] Claudot, notaires associés (l'office notarial), ont formé tierce opposition à l'encontre de l'arrêt du 24 mai 2018.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201266
8 décembre 2022
8 décembre 2022
[V], notaire associé, et la société Carpentier [V] Claudot, notaires associés (l'office notarial), ont formé tierce opposition à l'encontre de l'arrêt du 24 mai 2018.
Source officiellecr
édure suiviec/Christian X
613726a7cd580146774276df
9 mai 2007
9 mai 2007
Y... et par Marie-Claudine C..., épouse Z... ; que Marie-Claudine Z... a été blessée et que son passager avant droit, Gilles Z..., ainsi que Georges D..., transporté dans le véhicule adverse, ont trouvé
Source officiellecr
613725f0cd58014677421b22
24 avril 2001
24 avril 2001
Marie-France, épouse E..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 2000, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Claudine
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Claude Z
6079a87f9ba5988459c4d856
16 mai 2006
16 mai 2006
de son enfant mineur Camille X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle , en date du 20 juin 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Claude
Source officiellePage 1 sur 91