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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2505983_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2500704_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DTA_2302459_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203163_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2400371_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2401119_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Le rapport de Mme Dicko-Dogan a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2401403_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2403636_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - et les observations de Me Robillard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-11 HO
62ce62e89a20ce9fcf1267d3
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Le certificat médical en date du 21 juin 2022, rédigé par le docteur [S] [K], mentionne que la patiente est calme, avec un contact meilleur mais conservant un discours centré sur des revendications de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0702DEC005393400
2 juillet 2002
2 juillet 2002
déstabilisation mentale, le caractère exorbitant des exigences financières, la rupture induite avec l’environnement d’origine, les atteintes à l’intégrité physique, l’embrigadement des enfants, le discours
Source officielleJLD
68e578220e2901d10fa52cc2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
que Monsieur [I] [O] a présenté, au vu des certificats d'admission, des 24 heures et des 72 heures, des troubles (selon le certificat d'admission : délire à thème de persécution, fugue du service, discours
Source officielleJLD
6958435b75782d5f06990097
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Il relève une désorganisation du discours, à thématique persécutive, des comportements stéréotypés en entretien, un émoussement affectif, une absence de critique par le patient du geste agressif ou de
Source officielleChambre 1-11 HO
64f02e18db41fad969879a09
17 août 2023
17 août 2023
Au delà du discours de ma cliente, les avis médicaux ne font ressortir aucun élément qui pourrait conduire à l'hospitalisation d'office.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
667519682a983144d72f4367
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Le discours est par moment hermétique. Il nous indique dormir dans sa voiture devant chez ses parents depuis quelques mois.
Source officielleChambre civile 1-7
6780b7a234dc79f9f0614f86
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les premières observations médicales au début de son hospitalisation montraient un discours marqué par des idées délirantes de jalousie et un déni des troubles.
Source officielleJLD
678194d16d34da2cbdcdfa0e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Selon l'avis motivé, Monsieur [R] a un discours fluide et cohérent ainsi qu’une présentation et un contact corrects. Il n’est fait mention d’aucun trouble ni d’aucun traitement.
Source officielle1re chambre civile
6881bec253f7f060d28c7953
23 juillet 2025
23 juillet 2025
patient présentant des troubles évocateurs d'un trouble psychiatrique sévère évoluant depuis plusieurs mois et aggravés par la prise de toxiques, décrivant après administration d'une sédation, un discours
Source officielleChambre Premier Président
67f0bdef2b128a29976856a2
4 avril 2025
4 avril 2025
[E] présente des idées de persécution (visant notamment son médecin et sa famille d'accueil), des idées de grandeur et un discours comportant des éléments délirants. Il relève que bien que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf6
19 novembre 2008
19 novembre 2008
stéréotypé ", répétant mécaniquement leurs ressentiments vis-à-vis de leur mère, et employant " des expressions qui sont le reflet d'un discours d'adulte " ; Que l'intervention en filigrane de Rachid
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201117
27 juin 2013
27 juin 2013
X... fait valoir que le traducteur-interprète doit être fidèle au texte ou au discours original et que la maîtrise de la procédure est l'affaire du magistrat, de l'avocat ou du policier ; qu'en outre,
Source officiellePage 47 sur 439