Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2209179_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Mme E à l'égard de leurs deux enfants, B et A âgés de 3 et 19 mois, après que celle-ci leur ait déclaré que les repas de B se passaient très bien alors que cette dernière souffrait d'une pathologie gastrique
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2213398_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Une sonde gastrique a été mise en place puis retirée le 16 novembre suivant. L'enfant B présente des troubles de la motricité. 4. L'expertise demandée par Mme G et M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202774_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
desquelles les services départementaux ont relevé que l'ensemble des manquements précédemment identifiés n'avaient pas été résolus et qu'en outre, Mme E accueillait une enfant porteuse d'une sonde gastrique
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2302238_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Le 10 juin 2022, son état s'est aggravé et un scanner réalisé le 16 juin 2022, a mis en évidence une perforation gastrique avec pneumopéritoine. M. G F est décédé le 17 juin 2022.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616337df06e11dac7d76d028
28 mai 2010
28 mai 2010
cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP MIREILLE GARNIER, avoué à la Cour assistée de Me Stéphanie LEBON plaidant pour la SCP REBUT-DELANOE - BOULLOT-GAST
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2411119_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Le 28 décembre suivant, elle a été prise en charge aux urgences de l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière où un scanner a retrouvé la persistance d’une collection para-gastrique.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2411376_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
, lui causant de sérieuses séquelles caractérisées par un lymphœdème très invalidant du membre supérieur droit avec difficultés à mobiliser ce membre et à s’en servir, des brulures thoraciques et gastriques
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2210997_20220805
5 août 2022
5 août 2022
A, de nationalité mongole, en situation régulière, vit avec sa famille dans un CHRS au 15 rue Crespin du Gast à Paris (75011).
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2223578_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Il résulte de l'instruction que Mme C vit depuis le 22 décembre 2016 au sein de la résidence Catherine Booth de la fondation de l'armée du salut au 15 rue Camille Crespin du Gast 75011 Paris avec ses deux
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0724JUD008078413
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Le traitement alternatif, éventuellement médicamenteux, était dépassé, compte tenu des complications constatées lors de l’hospitalisation même – sténose du pylore avec dilatation gastrique, vomissements
Source officielle3ème Chambre civile
68ded4226af9fd1f8095d479
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La SFAR conclut que la toxicité gastrique des AINS pose peu de problèmes lors d’une prescription de courte durée en postopératoire comme c’était le cas de M. [W] [R].
Source officielleService des référés
662bf0fee266e89ef1189642
26 avril 2024
26 avril 2024
représentée par Maître Franck RADUSZYNSKI de l’AARPI ZR Avocats, avocats au barreau de PARIS - #C1032 La Société CRECHE [8] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Harmonie RENARD de la SELARL GAIST
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6708c036445a086e2bcede75
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 539 598 086 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Harmonie Renard de la SELARL GAIST
Source officielleRéférés
S.C.I. FYLDIN CRECHES BISc/S.A
66996ec407d408f8d4c29d11
18 juillet 2024
18 juillet 2024
MICROBABY 9 avenue Hoche 75008 PARIS représentée par Maître Harmonie RENARD de la SELARL GAIST & RENARD, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0850 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0922DEC001097821
22 septembre 2022
22 septembre 2022
1971 József István BEKÓ 1936 Istvánné BERTÓK 1941 Mónika Andrea CSELŐTEI 1970 Julianna CSIZMADIA 1954 Györgyné DUDÁS 1954 István FÁBIÁN 1948 Károlyné GAST
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69856dafcdc6046d4721dddd
6 octobre 2025
6 octobre 2025
En 2022 elle a eu une œsophagite grave qui a nécessité l’ablation d’un anneau gastrique posé en 2002. Elle a pu reprendre à mi-temps le 13/03/2023. Ce mi-temps a été prolongé jusqu’au 15/03/2024.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2502876_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
hernie, opérée en Guinée, des douleurs au pied gauche et un mal au dos et apporte des justificatifs médicaux démontrant une hyperéosinophilie modérée, d'allure persistante, provoquant des douleurs gastriques
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02923_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Après avoir regagné son domicile le jour même à 17 heures 30 avec un traitement anti-inflammatoire, antispasmodique et un protecteur gastrique, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2209159_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
particulière vulnérabilité en raison de graves problèmes de santé l'empêchant d'honorer son rendez-vous, il ne l'établit pas en se bornant à produire des certificats médicaux faisant état de problèmes gastriques
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2207871_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
l'intéressée conserve de sérieuses séquelles caractérisées par un lymphœdème très invalidant du membre supérieur droit avec difficultés à mobiliser ce membre et à s'en servir, des brulures thoraciques et gastriques
Source officiellePage 47 sur 87