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25 666 résultats pour « Isabelle BION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720dacd580146773eef44

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

(Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de Mademoiselle Isabelle A..., demeurant "Les Bouts" Cédex, Saint-Ismier

Source officielle

Page 47 sur 1284

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TJ

REFERES 1ère Section

66158328db5098996d5a44d7

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

DEMANDEURS Madame [C] [S] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Isabelle PIQUET, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [P] [D] [S] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Isabelle PIQUET, avocat

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66177d9fe5d80f0008c2e6a2

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Son avocat Maître Isabelle ESPIE a été régulièrement entendu et conclut: Sur l'absence de vérification de l'adresse, je m'en rapporte au mémoire.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200132

Cassation

31 janvier 2019

31 janvier 2019

X..., par ailleurs absente de l'audience bien que représentée.

Source officielle
TJ

Chambre référés

6a10a60fcdc6046d479b4e2e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

le: à Me Isabelle MARTIN-MAHIEU Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEUR AU REFERE: S.C.I.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008224889

Admin. suprême

5 mai 2006

5 mai 2006

Vu, 1°) sous le n° 281738, la requête enregistrée le 21 juin 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Isabelle A, mandataire judiciaire, domiciliée ... agissant en qualité

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00362_20230710

Admin. Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Il soutient que : - il exerce bien l'activité de vente foraine de produits et de textile ; - ses déclarations de revenus concernant les années 2019 et 2020 ont bien été enregistrées au service des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10540

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUIN 2021 1°/ le groupement Santé retraite, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Climarep Clinique Sainte-Isabelle

Source officielle
CA

17e Chambre

6032f554892f2d68c6ae8a5d

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

- CGEA DE [Localité 1] SELARL JSA ANCIENNEMENT DENOMMEE GAUTHIER SOHM SA IQSIM SELARL JSA Grosse délivrée le : à : Me Sarah GHASEM- JUPPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a1b

Appel

30 septembre 2001

30 septembre 2001

(avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame Isabelle Y... ... : la SCP SOLLIER - CARRETERO (avocats au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Mme Anne DARMSTADTER,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a1c

Appel

30 septembre 2001

30 septembre 2001

Y ajoutant, Condamne l'ASSOCIATION APA-LANGUEDOC ROUSSILLON à payer à Mme Isabelle X... la somme de 6.200 F à titre d'indemnité de requalification.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd86102

Appel

18 avril 2002

18 avril 2002

Attendu que ce dernier a épousé Mademoiselle Isabelle X... selon un contrat de mariage établi entre eux le 14 septembre 1989 par lequel les futurs époux ont adopté le régime de la communauté de biens réduite

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

642d150fcb8fa004f57da474

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, Postulant et Plaidant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000001 - N° du dossier 21.07.04 APPELANT **************** S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c5

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Isabelle Christine Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ead

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

(née en 1958) et Me Isabelle D...- E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd9388d

Appel

3 janvier 2017

3 janvier 2017

G : 16/01704 Mme Isabelle X... épouse Y... C/ Me Franck Y...

Source officielle
CA

RETENTIONS

67908cc41b5a79f732705456

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Il ajoute que [N] est le nom de famille de sa mère qu'il utilise parfois mais qu'il s'appelle bien [R] [U].

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00165

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cda

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

, dit accord BINO.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66141d753bbdffcd91701b09

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Le Juge ne fait droit à la demande dans la mesure où il l'estime régulière, recevable et bien fondée.

Source officielle