Etablissent un dispositif interne de rapport et d'analyse relatif aux événements intéressant la sûreté ; 2. Sur la base de cette analyse, déterminent les mesures qui doivent, le cas échéant, être adoptées pour améliorer la sûreté ; 3.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Cependant, un événement traumatique avéré et sévère peut accélérer l'évolution de ce processus dégénératif, accélération qui ne peut être traduite par un taux d'incapacité permanente partielle.

Article ANNEXE 2

—

940006679 940017338 Hôpital privé de Marne-la-Vallée AC MCO 9 852,40 9 852,40 ile de France 941 39369700800026 940300569 940000912 Hôpital privé de Vitry site Pasteur AC MCO 662,66 662,66 ile de France 911 5,72008E+13 910300219 910003888 HOPITAL PRIVE JACQUES

Article 10

—

le risque de pertes découlant d'une inadéquation ou d'une défaillance des processus, du personnel et des systèmes internes ou d'événements extérieurs, y compris le risque juridique ; Le risque opérationnel inclut notamment les risques liés à des événements

Article Annexe I c

—

banalisés nécessaires à la maintenance (FD X 60-000 : mai 2002) Défaillance : cessation de l'aptitude d'un bien à accomplir une fonction requise Note 1 : après une défaillance, le bien est en panne totale ou partielle Note 2 : une défaillance est un événement

LEGIARTI000046891316

—

Le bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA-Mer). Le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI). Le service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique (STEEGBH).

LEGIARTI000046891314

—

remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG) ; ― le bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (BEA-Air) ; ― le bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) ; ― le bureau d'enquêtes sur les événements

Article 1

—

bureau de l'administration territoriale (à compter du 1er janvier 2005) d° Chef du bureau de la gestion, des moyens et du droit de la communication (à compter du 21 décembre 2006) d° Chef du bureau d'assistance logistique et des événements

Article 157

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 83

Code général des impôts

Il en est de même lorsque le retrait des fonds intervient avant la fin de la huitième année à la suite du décès du titulaire du plan ou dans les deux ans du décès du conjoint soumis à imposition commune ou de l'un des événements suivants survenu à l'un

Article L165-1-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 27

Code de la sécurité sociale

Les données à recueillir portent sur l'efficacité, les événements indésirables, les conditions réelles d'utilisation ainsi que les caractéristiques de la population bénéficiant du produit. L'exploitant assure à sa charge le recueil des données.

Article L511-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 98

Code monétaire et financier

point 1 du paragraphe 1 de l'article 4 du règlement (UE) n° 575/2013 qui ont déjà obtenu un agrément en tant qu'entreprise d'investissement présentent une demande d'agrément conformément au présent article, au plus tard le jour où a lieu l'un des événements

Article Annexe Ib

—

commerciaux (Mercatique et gestion appliquée) L'identification des différents événements commerciaux mis à la disposition du point de vente (foires, salons et autres manifestations commerciales) : les caractéristiques et les enjeux de la participation

LEGIARTI000039331435

—

Accompagner la femme, le couple et la famille dans le vécu d'une situation ou d'un événement en cours ; 3.

Article Annexe 2

—

consultation de suivi de suivi en gynécologie 295 consultation de suivi gériatrique 296 consultation de suivi pédiatrique 297 consultation du suivi en cancérologie 298 consultation et suivi d'un patient ayant des troubles cognitifs 299 consultation post événement

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Les interventions consécutives à des événements survenant dans la société : révélation des faits délictueux ; obligations du commissaire aux comptes relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme ; procédure d'alerte

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Charente-Maritime Rochefort - Charente-Maritime Corse-du-Sud Figari - Sud-Corse Finistère Brest - Bretagne Gard Nîmes - Garons (2) Haute-Garonne Toulouse - Blagnac (2) Hérault Montpellier - Méditerranée (2) Ille-et-Vilaine Rennes - Saint-Jacques

Article 46 AZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 31 > 48

Code général des impôts, annexe III

. – Pour l'application du 2° du VI de l'article 199 tervicies du code général des impôts, le conjoint survivant joint à la déclaration des revenus qu'il souscrit au titre de l'année du décès, pour la période postérieure à cet événement, une note établie

LEGIARTI000029693825

—

. - Infirmités simultanées résultant d'un même événement ; B. - Infirmités successives résultant d'événements différents.

Article Annexe

—

Ils permettent d'imaginer les événements génétiques moléculaires de l'évolution qui ont conduit à des innovations, à leur diversification et à leur complexification (familles multigéniques, gènes chimères, etc.).Ces innovations génétiques sont aléatoires

LEGIARTI000024997418

—

Page 47 · 1 104 résultats

← Précédent Suivant →