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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2102846_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023. Le rapporteur, C.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00095_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Délibéré après l'audience du 12 mai 2022, à laquelle siégeaient : Mme Samson-Dye, présidente, Mme Lambing, première conseillère, Mme Mosser, première conseillère.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02757_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Agnel, président-assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, Signé : S. B Le président, Signé : J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03100_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Agnel, président-assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, Signé : S. A Le président, Signé : J.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201813_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022. Le rapporteur, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102645_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100736_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2022. Le rapporteur, signé P. H.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102435_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. La rapporteure, S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101988_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 janvier 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300682_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Delval représentant les consorts H,
Source officielle2ème chambre
DTA_2300491_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023. La rapporteure, S.
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de8d
11 mars 2011
11 mars 2011
la société FAB et autorisé la poursuite d'exploitation pour permettre la cession du fonds de commerce ; Que les clients AREVA, PAULSTRA, EGIC (le 10 septembre 2008), ELECTRO CALORIQUE, GIRARDOT, LAMBERET
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
615e0de2c25a97f0381f5024
26 juin 2014
26 juin 2014
[K] est exerce la profession de médecin anesthésiste, actuellement salarié du Centre Oscar Lambret.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301163_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Alibert, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301556_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Pasquet, représentant la société SSV Environnement et de Me Charvin, représentant la Communauté
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6a17d3b0cdc6046d47312c5b
27 mai 2026
27 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Ludovic JARIEL, président de chambre, Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère, Mme Agnès LAMBRET, conseillère,
Source officielle2ème chambre
DTA_2200780_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Soistier, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - les observations de Me Boia, représentant M.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2200870_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambing, rapporteure, - et les conclusions de Mme de Laporte, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200609_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Alain Poujade, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2100567_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 47 sur 53