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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_23PA01425_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

B a fait l'objet de critiques, certes en des termes brutaux, et qu'il lui a été intimé de demander à passer en service de jour pour que sa demande de rehaussement de sa notation soit acceptée pour sa partie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19cf0cdc6046d47ee1b91

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[M] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général [W] [X] né le 06 Octobre 1968 à ALGERIE (99352) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Valérie MALLARD

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

66fce3dc8d6ea26f688da717

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

professionnelle est suspendu pendant la durée de l'arrêt de travail provoqué par l'accident ou la maladie.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0d9bc25a97f0381f4e41

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

SEPTEMBRE 2014 APPELANTE : SA POLIMETAL [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Mme [C] [F] (PDG) et par Me Anne-Cécile GROSSELIN, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE, INTIMÉ

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202c4cfa010008a2d703

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

L'intimée, la SCI Laurisa ne s'est pas non plus acquittée du timbre fiscal susvisé, malgré les rappels.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

65b35c421d7564000872dc4c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Décembre 2023 par Mme Chantal MANTION, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de Mme la Première Présidente de la Cour d'Appel d'AMIENS en date du 20 juillet 2023, Assistée de Monsieur Jérémy MALLARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65b4b0467ef77d000880b587

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

supprimée et que la maladie apparue le 06 novembre 2008 est différente s'agissant d'une tendinopathie chronique, relevant également du tableau n°57.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00465

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

Mallard, Mmes Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, M. Schamber, conseillers, M. Flores, Mme Ducloz, MM. David, Belfanti, Mme Ala, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616372491cf28a447224dfad

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 07 MARS 2011 APPELANT : [V] [G] né le [Date naissance 1] 1965 au LAOS [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Valérie MALLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd89609

Appel

28 février 2007

28 février 2007

Prud'hommes de BOURGOIN-JALLIEU en date du 25 octobre 2005 suivant déclaration d'appel du 02 Décembre 2005 APPELANTE : Madame Muriel X... ... 38540 HEYRIEUX Comparante et assistée par Me MALLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfdb

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège ZI LYON Nord Rue Thimonier-B.P. 48 69726 GENAY Représentée par Me ROUANET substituant Me Robert DEMAHIS (avocat au barreau de LYON) INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da13

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

née le 10 Août 1976 à SAINT CHAMOND (42400) ... ... 42650 SAINT JEAN BONNEFONDS représentée par Me Valérie MALLARD, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL APPLICATIONS INDUSTRIELLES

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200860

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

2017 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (section accidents du travail A), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200195

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

janvier 2017 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (section accidents du travail), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

65b4b1037ef77d000880b5e5

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Les intimées forment appel incident sur ce point, et réclament, chacune, à nouveau, une somme de 20 000 euros à ce titre. Elles font valoir : - que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b62d820b444605db3f5d22

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

, avocat au barreau de MONTBELIARD, présent INTIMEES S.E.L.A.F.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00468

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

Mallard, Mmes Goasguen, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, Schamber, conseillers, MM. Flores, David, Belfanti, Mme Ala, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6348ff9663d497adffda408b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

de la SELARL LAMBARD & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIME : M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6350e51342150aadff23dd0c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Paul MAILLARD

Source officielle
CA

5ème Chambre

68de071a1bc19e7640ea3dff

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Matthieu MERCIER de la SELARL CARCREFF CONTENTIEUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE

Source officielle

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