B... a été engagé par contrat à durée indéterminée du 2 juin 2008 en qualité de maçon carreleur par la société Y..., celle-ci étant gérée par M.

qui serait le cas pour des éléments standardisés, mais de réutilisation après adaptation : elles constituent donc un élément substantiel de l'immeuble, certes détachables sans déperdition de matière maçonnée

maître de l'ouvrage, ne participaient à aucune réunion de chantier et n'avaient souscrit aucune assurance décennale et n'avaient aucun savoir particulier puisqu'ils travaillaient indifféremment comme maçons

Y... et la société Peltier dans leurs conclusions d'appel, les dommages subis portaient sur l'objet même des travaux de maçonnerie et plus précisément l'édification du gros oeuvre et non sur les existants

Vu la requête enregistrée le 26 juillet 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme X..., demeurant 33 lotissement "Les Pommiers" Saint Maclou à BEUZEVILLE 27210 , et tendant

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant 24, place Saint-Maclou à Mantes-la-Jolie (Yvelines), en cassation d'un jugement

implicitement rejeté sa demande tendant à l'application du régime forestier pour le bois de Grâce, le bois de la Haute-Maison, le bois du Luzard, le bois de Beaubourg, le bois du Bricard, le bois du Château de Malnoue

[SH] [AB], domicilié [Adresse 4], défendeurs à la cassation ; Statuant sur le pourvoi n° T 14-26.913 formé par la société Manuco, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 36],

Applications modernes électriques (société AME) de la mise en conformité des installations électriques aux normes de sécurité et la société Saint-Maurienne de construction (société SMC) des travaux de maçonnerie

X... a chargé la société Cabrol de travaux de maçonnerie en vue de la réalisation d'un garage de réparation automobile ; qu'en cours d'exécution, le maître de l'ouvrage a refusé de payer certaines factures

été déclarée recevable par une commission de surendettement des particuliers ; qu'à la suite du recours formé par le Crédit municipal, un jugement du 30 avril 2002 du tribunal de grande instance de Mâcon

B..., chargé de la maçonnerie, et son assureur, la société Llyod's continental, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la société Swiss Life assurances, a été condamnée, ainsi que M.

Z... pour le lot maçonnerie, la société HE, dont le gérant est M.

Y... a été embauché le 8 septembre 1997 par la société B... bâtiment en qualité de maçon par un contrat à durée déterminée puis par un contrat à durée indéterminée à compter du 5 janvier 1998 ; que par

cassation (3e Civ., 16 novembre 2017, pourvoi n° 16-24.528), que la SCI Schiesserle (la SCI), dont M. et Mme D... sont associés, a acquis une maison, pour la construction de laquelle les lots de maçonnerie

FAITS ET PROCÉDURE La Sarl SGB Construction (SGB) réalise des travaux de maçonnerie générale et de gros 'uvre du bâtiment.

IARD (la société Allianz), a donné à bail un immeuble à la société Scofii, assurée auprès de la société Generali ; que le gérant de la locataire a entrepris de mettre à nu, à l'aide d'une masse, la maçonnerie

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 14 mars 2019), la société Habitat dauphinois a entrepris la réalisation d'un groupe d'immeubles dont elle a confié le lot gros œuvre et maçonnerie à la société Valery Invernizzi