Rosa et qu'il ait menti en prétendant qu'il avait été frappé par Antonio Y...

réplique ; "qu'en l'espèce, dans un tract diffusé en son nom en mars 1995, Michel X..., critiquant violemment une procédure pénale en cours le concernant (témoin à charge, instruction à charge, mépris

X... les 24 novembre et 14 décembre 1993 ainsi que d'avoir menti à son employeur lorsque ce dernier avait sollicité des explications sur le déroulement de ces deux journées ; qu'il résulte des constatations

Par acte d'huissier du 5 février 2002, Monsieur et Madame X... ont fait assigner la SCP DESROUSSEAUX-DUTOIT-MEINSIER-LEGRAND, notaires à Lille pour voir condamner Monsieur Z...

OPCI MEDICIS, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2678444 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906

A, représenté par Me Mejeri, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 janvier 2025 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Var du 13 janvier 2025 ; Il soutient que : - l'arrêté méconnaît

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2025, Mme B A, représentée par Me Mechri, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 4 août 2025 par lequel le préfet de la Loire

Parmi ceux-ci se trouvaient une automobile de marque Peugeot type 306 immatriculée 2359ST16 et une autre de marque Citroën type Méhari immatriculée 4515RL16. La S.A.R.L.

Par une requête et des pièces complémentaires enregistrés les 19 et 26 avril 2023 sous le n° 2302239, Mme C B épouse D, représentée par Me Melitti Makki, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice

Il justifie par ailleurs du fait que certaines opérations (les «Terrasses Médicis», le « Clos [Localité 8] ») ne prévoyaient pas d'avenant précis et donc des rémunérations variables certaines.

Cabinet Progedi aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Villa Médicis

ATTENDU QUE SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (BORDEAUX, 17 AVRIL 1978), LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CERI A MIS EN RELATION LES EPOUX X..., Y..., ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE PARC DE MEDICIS

. ; 4°)- La société des établissements MEDINI, dont le siège social est à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), ..., en liquidation amiable, représentée par Mme NOTELAERS, en sa qualité de liquidateur

[D] [H] [E] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0097 DÉFENDEURS Société MEDICIS

MEDICIS [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Carine LE BRIS-VOINOT de la SELARL LBVS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0434 Maître [I] [C], notaire associé de la S.C.P

EMPO [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0097 DÉFENDEURS Société MEDICIS [Adresse

] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Maître Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0097 DÉFENDEURS Société MEDICIS

C] épouse [G] [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Maître Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0097 DÉFENDEURS S.A.S MEDICIS