La perte journalière du réseau doit être inférieure à 0,5 % de la masse de fluide stockée sous pression nominale, correction de température effectuée. 14.

Article 12

—

Toutefois, dans le cas des rebuts de fabrication non recyclés des sites de production, et afin d'assurer la stabilité physique des zones souterraines remblayées, leur emploi est limité, en masse, à au plus 10 %.

Article CH 37

—

Dans tous les cas, la température de la masse du liquide doit être inférieure de 10 °C au point d'éclair du combustible utilisé.

Article Annexe 2

—

M : madrigal, majeur, mineur, masse sonore, marche d'harmonie, mélisme, mélodie, mesure, mesuré (ou non mesuré), métrique, mixage, mode, modalité, mode de jeu, modulation, monodie, motet, motif, mouvement (contraire, parallèle, perpétuel), etc.

Article L445-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 40

Code de la construction et de l'habitation

-Le montant maximal de la masse des loyers de l'ensemble des immeubles de l'organisme résultant de la nouvelle politique des loyers mentionnée à l'article L. 445-2, rapporté à la surface corrigée ou à la surface utile, ne peut excéder le montant maximal

Article Annexe

—

maximale certifiée au décollage est supérieure à 5700 kg, ou - un giravion dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure à 2700 kg.

Article Annexe (Sous-partie D)

—

La masse de l'avion au début de la course de roulement au décollage est telle que le vol peut être effectué conformément aux dispositions applicables des sous-parties F à I ; et 12.

Article Annexe 1

—

radiation technique si hors service, date du pelliculage, date prévisionnelle de réforme Principales caractéristiques des différents types de matériel roulant Pour chaque série, sous-série ou variante : diagramme des véhicules ou de la rame, dimensions, masse

Article ANNEXE I

—

b) Sur la base des quantités totales (en masse) de DEEE collectés durant l'année considérée rapportées aux quantités (en masse) moyennes de EEE mis sur le marché au cours des trois années précédentes : Lorsque l'éco-organisme est agréé sur

LEGIARTI000032710802

—

hospitalier d'Albi Albi 81 Centre hospitalier de Lavaur Lavaur 81 Hôpital du Pays d'Autan Castres 82 Clinique du Pont de Chaume Montauban 82 Centre hospitalier de Montauban Montauban 83 Clinique Croix Saint-Michel

Article (15 à 19)

—

MONTVERT 15 RD 822 RN 122 AURILLAC Avenue Charles de Gaulle AURILLAC 15 Avenue Charles de Gaulle RD 822 AURILLAC RD 120 AURILLAC 16 D 951 Limite département 16/87 BRILLAC N 141 CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE 16 D 1000 N 10 SAINT-MICHEL

Article 3

—

Douadic, Jeu-les-Bois, Lingé, Luant-Lureuil, Luzeret, Martizay, Mauvières, Méobecq, Mézières-en-Brenne, Migné, Neuillay-les-Bois, Nuret-le-Ferron, Obterre, Oulches, La Pérouille-Prissac, Rosnay, Ruffec, Sainte-Gemme, Saint-Hilaire-sur-Benaize, Saint-Michel-en-Brenne

LEGIARTI000028786110

—

MONASTIER-SUR-GAZEILLE Clermont-Ferrand 0430663M Collège Le Monteil MONISTROL-SUR-LOIRE Clermont-Ferrand 0430034D Collège de La Lionchère TENCE Clermont-Ferrand 0630017B Collège Champclaux CHÂTEL-GUYON Clermont-Ferrand 0630039A Collège Louise Michel

Article Annexe I

—

Toulon TL 27162 ROSE HELENE Toulon TL 282981 SAINT ANTOINE Toulon TL 262111 SAINT LOUIS Paimpol PL 482884 SAINT MICHEL

Article 233-1.02

—

En l'absence de précision, la valeur couramment utilisée pour l'eau de mer est 1,026. 2.29. déplacement en plongée : produit du volume du sous-marin en plongée, y compris les ballasts, par la masse volumique de l'eau dans laquelle il est plongé.

Article Annexe I (suite)

—

16 Charente L’Isle-d’Espagnac 16 Charente Linars 16 Charente Magnac-sur-Touvre 16 Charente Mornac 16 Charente Nersac 16 Charente Puymoyen 16 Charente Ruelle-sur-Touvre 16 Charente Saint-Michel

Article Annexe I

—

Dispositions générales Définitions Au sens de la présente annexe, on entend par : Timbrage : masse maximale de matière active autorisée.

Article 219-01

—

Le montage du navire considéré a commencé, employant au moins 50 tonnes ou 1 % de la masse estimée de tous les matériaux de structure, si cette dernière valeur est inférieure. 2.

Article 50

—

alinéa du a) sont remplacées par les dispositions suivantes : L'exploitant met en œuvre des procédures visant à réduire les émissions de COV de son installation comprenant notamment : - l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse

Article Annexe Ic

—

qualité totale SRM Structural Repair Manual Manuel de réparation de la structure TSM/FIM Trouble shooting manual/Fault isolation manual Manuel de procédure de traitement des pannes systèmes WBM Weight and Balance Manual Manuel de masse

Page 47 · 1 230 résultats

← Précédent Suivant →