Ils sont en outre munis de dispositifs empêchant que des objets puissent être déposés au contact des surfaces chaudes. 2. 4. Moyens d'alerte et d'intervention 2. 4. 1.

Article Annexe I

—

Le décanteur-séparateur d'hydrocarbures est muni d'un dispositif d'obturation automatique, en sortie de séparateur, en cas d'afflux d'hydrocarbures, empêchant tout déversement d'hydrocarbures dans le réseau.

Article Annexe 4 (suite)

—

MD11 En règle générale, de quelle longueur maximale un chargement muni d'une signalisation réglementaire peut-il dépasser l'arrière du véhicule ? MD12 En règle générale, le chargement peut-il dépasser l'aplomb avant du véhicule ?

Article Annexe I

—

Ces dispositifs de mesure sont munis d'alarmes sonores et/ou visuelles avec report au tableau de contrôle radiologique des installations (TCR).

Article Annexe I

—

Cet équipement est présent en permanence sur le site et muni d'un arrête-flammes.

Article Annexe I

—

de déblocage ; c) Dans la mesure du possible, l'échantillon d'haleine doit être appliqué trois fois au dispositif par aspiration au niveau de la sortie d'air de l'éthylotest dans les conditions normales d'essais d'alcoolémie au travers du dispositif muni

Article Annexe 3

—

. - Gammes de mesure Les indicateurs de vitesse de giration peuvent être munis d'une seule ou de plusieurs gammes de mesure. Les gammes de mesure suivantes sont recommandées : 30 °/min ; 60 °/min ; 90 °/min ; 180 °/min ; 300 °/min.

Article Annexe 4 (suite)

—

Article Annexe I

—

Les machines de nettoyage à sec et tout stockage d'un liquide susceptible de créer une pollution de l'eau ou de sols sont munis d'une capacité de rétention dont le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : 100 % de la capacité

Article Annexe 4

—

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

L'appareil respiratoire à air comprimé doit être muni d'une alarme sonore et d'un voyant ou autre dispositif qui avertissent l'utilisateur avant que la bouteille ne contienne plus qu'un volume d'air de 200 litres. 2.1.3 Câble de sécurité 2.2 Appareils

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

Le point d'échantillonnage inférieur doit se trouver au-dessus de la carlingue du bordé de fond mais à au moins 0,5 m du fond de la citerne et il doit être muni d'un système de fermeture en cas d'obstruction.

Article Annexe

—

Si le planeur utilisé est muni d'un dispositif d'envol incorporé, ce vol devra s'effectuer moteur arrêté pendant une heure au moins. -20 atterrissages sur planeur dont 10 comme pilote seul à bord. 3) Satisfaire à une épreuve théorique et à une épreuve

LEGIARTI000033202169

—

En cas d'empêchement, celui-ci peut se faire représenter par un mandataire muni d'un pouvoir régulier.

Article Annexe (Sous-partie B)

—

L'original ou une copie du/des certificat(s) d'assurance de responsabilité civile. b) Tout membre d'équipage de conduite est muni à chaque vol d'une licence d'équipage de conduite valide, portant les qualifications requises pour le vol.

Article Annexe I

—

Ces systèmes de relevage sont munis d'un dispositif d'arrêt automatique et manuel. Tout moyen est mis en place pour éviter la propagation de l'incendie par ces écoulements.

Article Annexe I

—

Ces systèmes de relevage sont munis d'un dispositif d'arrêt automatique et manuel. Tout moyen est mis en place pour éviter la propagation de l'incendie par ces écoulements.

LEGIARTI000021809793

—

Eléments spécifiques de l'étiquetage Chaque fromage AOP Pont-l'Evêque commercialisé est muni d'un étiquetage individuel comportant le nom de l'appellation d'origine inscrit en caractères de dimension au moins égale au deux tiers de celle des caractères

LEGIARTI000028243631

—

III/26 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.15 Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente Règ. III/4 Règ.

Article Annexe I (suite)

—

Ces dispositifs, après épuration des gaz collectés en tant que de besoin, sont munis d'orifices obturables et accessibles aux fins d'analyse. 6.2.

Page 47 · 941 résultats

← Précédent Suivant →