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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2400256_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
intenses, lorsqu'il n'existe pas d'autre possibilité pratique d'atténuer ces douleurs ou souffrances (…) ».
Source officielle2ème Chambre Cab2
65c13493d4f3671a27f9dee0
5 février 2024
5 février 2024
Souffrances endurées Il s'agit de toutes les souffrances physiques et psychiques, ainsi que des troubles associés, que doit endurer la victime durant la maladie traumatique, c'est-à-dire du jour de l'accident
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2502076_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Quant aux souffrances endurées : Il résulte de l’instruction que l’évaluation par les experts des souffrances endurées par Mme A..., qu’ils chiffrent à 5 sur une échelle de 1 à 7, comprend à la fois
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2507793_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Elle a été diagnostiquée, à la suite d'un examen d'IRM réalisé le 25 janvier 2025, comme souffrant d'une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcdf
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Souffrant d'une pathologie abestosique depuis le 7 avril 2005, il a demandé une indemnisation au FIVA dont l'offre, établie le 23 mai 2011, se décompose ainsi : 1o) réparation du préjudice d'incapacité
Source officielle4ème chambre
DTA_2302420_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
C, souffrant d'une fracture du nez, a été conduit au centre hospitalier. Le médecin urgentiste a estimé que sa blessure justifiait deux jours d'interruption temporaire de travail (ITT).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00267
11 février 2015
11 février 2015
grave ; que la cour d'appel a confirmé le jugement en se bornant à qualifier le comportement de la salariée d'inadapté et de désagréable dans un cabinet médical qui reçoit des personnes en état de souffrance
Source officielle4ème chambre
DTA_2100730_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
H B a enduré des souffrances du fait des manquements constatés dans la prise en charge dont il a fait l'objet.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1015DEC003814007
15 octobre 2013
15 octobre 2013
Le 27 novembre 2005, souffrant toujours de maux de tête, douleurs oculaires, fièvre, somnolence et manque d’appétit, le fils du requérant fut une fois de plus conduit à l’hôpital.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2514759_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
les personnes âgées, les femmes enceintes, les parents isolés accompagnés d'enfants mineurs, les victimes de la traite des êtres humains, les personnes atteintes de maladies graves, les personnes souffrant
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302795_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Il soutient que : - incarcéré depuis 1988, il a été transféré au centre pénitentiaire de Lannemezan en 2004 ; souffrant de lourds problèmes de santé il n’a pas bénéficié d’un accès effectif aux soins
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2201288_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Souffrant d'une fracture tripartite du rostre calcanéen et d'un arrachement osseux de l'os naviculiaire, M. C a fait l'objet d'une arthrodèse calcanéocuboidienne le 14 septembre 2020.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204115_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
préjudices, devant être indemnisés par l'établissement public de santé Barthélémy Durand au titre de la responsabilité sans faute, qui peuvent se décomposer comme suit : 4 000 euros au titre des souffrances
Source officielle1ère chambre
DTA_2109453_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
professionnelle ; * 38 989 euros s'agissant de la perte des gains professionnels après consolidation ; * 1 248 euros s'agissant du déficit fonctionnel temporaire ; * 4 000 euros s'agissant des souffrances
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2315269_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Souffrant de tachycardie dans un contexte fébrile, associé à des douleurs brutales du membre inférieur droit, elle a passé un angioscanner le 9 juillet 2020, qui a montré une embolie pulmonaire ; le médecin
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316567_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Souffrant d'un reflux gastro œsophagien, et d'une hernie hiatale, Mme B a subi le 13 octobre 2008 une cruropathie et une fundo plicature à l'hôpital Saint-Antoine.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2300181_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Depuis, elle est en arrêt de travail sans discontinuité, souffrant de douleurs aux cervicales et épaules, puis d'un syndrome anxiodépressif.
Source officiellePC CIVIL
6a0f7334cdc6046d477e36ae
21 mai 2026
21 mai 2026
demande, elle fait état d’une situation personnelle et financière compliquée, exposant qu’elle a la charge seule de ses deux enfants, âgés de 22 ans et 8 ans, son aîné, placé dans un foyer de vie, souffrant
Source officielleRéféré
6a0ccc26cdc6046d473c2152
18 mai 2026
18 mai 2026
[I] expose que : souffrant de troubles de la prostate, il consultait le 23 mars 2023 le Dr [A] afin d'effectuer un bilan prostatique, il était suivi par le Dr [A] jusqu'en 2025 et se voyait prescrire
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200534
27 avril 2017
27 avril 2017
[R] certaines sommes au titre de l'indemnisation de sa pathologie évolutive, de ses souffrances et de son préjudice d'agrément et dit que la société Covea Risks, venue aux droits de la société
Source officiellePage 47 sur 2077