Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2501450_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Quessette, rapporteur public, - et les observations de Me Amalric-Zermati, représentant M. A..., présent. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500528_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Billet-Ydier, - et les observations de Me Amalric-Zermati, représentant Mme F..., présente.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00199_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 20 avril 2023, Mme B, représentée par Me Blal-Zenasni, conclut au rejet de la requête.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00200_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 20 avril 2023, Mme B, représentée par Me Blal-Zenasni, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2402938_20240228
28 février 2024
28 février 2024
fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, l'arrêté du 26 février 2024 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a interdit le concert qu'il doit donner le 28 février 2024 au Zénith
Source officiellecr
61372588cd5801467741e8dc
18 novembre 1992
18 novembre 1992
d'empêchement du président mention doit en être faite sur la minute qui est signée par celui des juges qui donne lecture de la décision ; "qu'en l'espèce, il est constant (arrêt p. 10) que si Mme Zentar-Drillon
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-187775
24 octobre 2018
24 octobre 2018
APPENDIX Avaz Tapdig oglu ZEYNALLI is an Azerbaijani national who was born in 1970, lives in Baku and is represented by Z. Sadigova.
Source officielleciv1
6137216fcd580146773f3b9a
5 février 1991
5 février 1991
Y..., Zennaro, Bernard de Saint-Afrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larivet, conseillers, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2510344_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Au cours de l'audience publique du 10 septembre 2025 tenue en présence de Mme Zerari, greffière d'audience, M. Gonneau a lu son rapport.
Source officielleciv1
6137217bcd580146773f420d
5 mars 1991
5 mars 1991
Zennaro, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372182cd580146773f460b
9 avril 1991
9 avril 1991
Mona (Gers), discothèque Le Zénith, en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1989 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de la Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique (SACEM
Source officielleciv1
6137208dcd580146773eb7f6
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Zennaro, conseiller, M.
Source officielleciv1
613720a5cd580146773ece04
17 novembre 1987
17 novembre 1987
Y..., B..., Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, Mme X..., M. Sargos, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
613720cdcd580146773ee80c
6 juillet 1988
6 juillet 1988
Bernard, Massip, Viennois, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers, Mme Y..., Mme Crédeville, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
6137211ccd580146773f1126
31 janvier 1990
31 janvier 1990
Bernard, Massip, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Pinochet, Mabilat, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
613720abcd580146773ed3c3
8 novembre 1988
8 novembre 1988
Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, M.
Source officielleETRANGERS
626a2f8d71469e057d789bb5
26 avril 2022
26 avril 2022
[M] [K] ALIAS [S] ALIAS [S] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 3] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 25/04/2022 à 13 h 41 par télécopie, par Me Judith AMALRIC-ZERMATI
Source officielleHospitalisation d'office
69d9573ccdc6046d47cf1da3
3 avril 2026
3 avril 2026
Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Tiers Demandeur [O] [C] épouse [U] détenue : [Adresse 4] [Localité 3] Non comparant Nous, Cécilia ZEHANI
Source officielleREFERES 1ère Section
668440a78bcff606d9c416ae
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute n° 24/606 N° RG 24/00101 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTMU 3 copies GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Ghalima BLAL-ZENASNI
Source officielleJuge social
DTA_2504677_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
B..., représentée par Me Blal-Zenasni, demande au tribunal, saisi sur le fondement de l’article L. 441-2-3-1 du code de la construction et de l’habitation, d’enjoindre au préfet de la Gironde de procéder
Source officiellePage 47 sur 121
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