Par jugement du 3 octobre 2019, le tribunal correctionnel l'a condamné à deux ans d'emprisonnement, dont un an avec sursis probatoire.

, le second à 5 ans d'emprisonnement, a prononcé à leur encontre 5 ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille, a décerné mandats d'arrêt, et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 24 février 2005, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné à 7 ans d'emprisonnement

Ernest, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 1992, qui, dans les poursuites engagées contre lui du chef de vol, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 19 octobre 2022, qui, pour agression sexuelle aggravée, exhibition sexuelle et infraction à la législation sur les armes, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement

[D] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 2022, qui, pour faux et usage en récidive, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement

[P] [I] à six mois d'emprisonnement avec sursis probatoire, trois ans d'inéligibilité, et a dit n'y avoir lieu de l'inscrire au fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles

et pour une durée n'excédant pas 2 mois, lorsque la personne mise en examen n' a pas été déjà condamnée pour un crime ou un délit de droit commun, soit à une peine criminelle, soit à une peine d'emprisonnement

Selon ce texte, le suivi socio-judiciaire ne peut être ordonné en même temps qu'une peine d'emprisonnement assorti, en tout ou partie, du sursis avec mise à l'épreuve. 14.

de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 8 octobre 2015, qui, pour appels téléphoniques malveillants, vol aggravé, dégradations légères, l'a condamnée à dix-huit mois d'emprisonnement

sur le pourvoi formé par : - Mme Ingrid I..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 2018, qui, pour recel, l'a condamnée à dix mois d'emprisonnement

E... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 23 octobre 2019, qui, pour trafic d'influence, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un an avec sursis,

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 8 octobre 2004, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit

Gil, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 2006, qui, pour refus d'obtempérer, a prononcé, à la place de l'emprisonnement, une mesure de confiscation

le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 21 mars 2001, qui, pour abandon de famille en état de récidive, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 1991 qui l'a condamné pour infractions à la législation sur les stupéfiants, par importation, en contrebande de marchandises prohibées, à 15 années d'emprisonnement

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 29 juin 1999, qui, pour outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement

Nourredine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2000, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire